# PLU de Chavanoz (Isère) : zonage et règles de construction

Chavanoz, code INSEE 38097, 38230, 5 126 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38097_PLU_20180712 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/07/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 124 pages, 12 zones, 163 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : (cf (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/a.md
- AU : (cf (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/au.md
- AUB : (cf (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/aub.md
- AUC : (cf (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/auc.md
- N : (cf (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/n.md
- UA : (cf (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/ua.md
- UB : (cf (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/ub.md
- UC : (cf (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/uc.md
- UD : (cf (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/ud.md
- UE : (cf (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/ue.md
- UI : (cf (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/ui.md
- UY : (cf (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/uy.md

## Permis de construire à Chavanoz

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Chavanoz
- Adresse : 4 rue du Château, 38230 Chavanoz
- Téléphone : 04 78 32 23 31
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Du mardi au mercredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38097_PLU_20180712.
Page : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chavanoz-38097/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38097