# PLU de Chemy (Nord) : zonage et règles de construction

Chemy, code INSEE 59145, 59147, 766 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 59145_PLU_20251212 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 33 pages, 4 zones, 59 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/plan/1.pdf

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU correspond à une zone à urbaniser à destination principale d’habitat à court et moyen terme Conformément à l’article L153-54, il conviendra de respe (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/1au.md
- A : Il s’agit d’une zone à caractère agricole qu’il convient de protéger en raison de son intérêt agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/a.md
- U : La zone U correspond à la zone urbaine à vocation mixte à dominante d’habitat (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/u.md
- UE : Il s’agit d’une zone urbaine spécifique à destination d’activité économique, artisanale, industrielle, commerciale et de services (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/ue.md

## Permis de construire à Chemy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chemy
- Adresse : 6 rue de la Mairie, 59147 Chemy
- Téléphone : 03 20 90 31 40
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 18 h à 19 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 59145_PLU_20251212.
Page : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chemy-59145/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59145