# Zone AU du plan local d'urbanisme de Chenereilles (42060) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 42060_PLU_20140710 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/07/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 7 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU 6)

> Sans objet. IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES

### Distance aux limites (article AU 7)

> Sans objet. IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES ARTICLES AU – 8 à 14 Non règlementés

## Les 7 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

toutes les constructions nouvelles - les occupations et utilisations du sol incompatibles avec la vocation de la zone ou dont la nature ou
l’implantation est susceptible de créer des contraintes supplémentaires lors de l’aménagement futur de la zone - les utilisations ou occupations du sol portant atteinte à l’aspect et au caractère naturel de la zone - le stationnement hors garage supérieur à 3 mois des caravanes* isolées

### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

Sous réserve de ne pas compromettre l’aménagement futur de la zone, sont autorisés :
- Les constructions et installations techniques à la condition d’être nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
- L’aménagement* et l’extension des habitations existantes - Les constructions à usage d’annexes* à une habitation existante dans la limite de deux annexes de
30m² d’emprise au sol par tènement et situées à proximité immédiate de. La limite en nombre et en surface ne concerne pas les piscines.

### Article AU 3 - Accès et voirie

Se reporter à l’article DG6 du Titre 1 « Dispositions générales »

### Article AU 4 - Desserte par les réseaux

Se reporter à l’article DG7 du Titre 1 « Dispositions générales »

### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains

Non règlementé.

### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : PUBLIQUES)

Sans objet.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES

### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Sans objet.

IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

ARTICLES AU – 8 à 14 Non règlementés

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42060_PLU_20140710.
Page : https://edifiable.fr/plu/chenereilles-42060/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/chenereilles-42060.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42060/zone/au