# Zone AUAP du plan local d'urbanisme de Chenereilles (42060) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 42060_PLU_20140710 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/07/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUAP du règlement, 3 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUap. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUAP 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Les occupations et utilisations du sol incompatibles avec la vocation résidentielle de la zone ou susceptibles de générer des nuisances ou des dangers pour le voisinage et l’environnement
- Les constructions à usage agricole, industriel ou d’entrepôts, - Les installations et travaux divers suivants : parcs d’attraction, dépôts de véhicules, garages
collectifs de caravanes* - Les carrières - Le camping et le stationnement des caravanes* hors des terrains aménagés, l’aménagement de
terrains pour l’accueil des campeurs, des caravanes* et des habitations légères de loisir

### Article AUAP 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : PARTICULIERES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS)

Toutes constructions nouvelles, extensions* de l’existant, occupations du sol s’intégrant dans le tissu existant,
- Les affouillements* ou exhaussements des sols sous réserve qu’ils soient strictement nécessaires à la réalisation des constructions ou aménagements autorisées, qu’ils s’intègrent dans le paysage et qu’ils ne perturbent pas l’évacuation des eaux pluviales. Dans tous les cas, leur hauteur est limitée à 2m par rapport au niveau naturel du sol,
- Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif sous réserve qu’ils s’intègrent dans le paysage.
- Les installations de panneaux solaires posés au sol sous réserve que la surface totale n’excède pas 20m²

Conditions de mise en œuvre Les opérations d’aménagement et de construction doivent être réalisées en compatibilité avec les orientations d’aménagement du PLU. (Pièce 5 du PLU).
Les constructions sont autorisées à la condition suivante : les équipements d’infrastructure et de superstructure nécessaires doivent être opérationnels lors de la mise en service de ces constructions.

### Article AUAP 3 - Accès et voirie

à AUap-13 Se reporter aux articles Up-3 à Up-13.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42060_PLU_20140710.
Page : https://edifiable.fr/plu/chenereilles-42060/auap
La commune : https://edifiable.fr/plu/chenereilles-42060.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42060/zone/auap