# Zone N du plan local d'urbanisme de Chênex (74069) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 74069_PLU_20251209 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 8 rubriques. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nb, Nc, Ne, Nr, Nv. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique N 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : N : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES) Dans toutes les zones : Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles mentionnées à l’article 2. ARTICLE 2 N : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES Dans l’ensemble de la zone, les constructions nouvelles, les extensions des constructions existantes, ainsi que les changements de destination, sont conditionnés à la disponibilité de la ressource en eau potable, et à la capacité de traitement des eaux usées, induites par le projet. Dans toutes les zones : • Les occupations et utilisations du sol liées à un service public ou d’intérêt collectif compatibles avec le caractère naturel de la zone. • Les occupations et utilisations du sol suivantes, liées ou non à la desserte de la zone : - les installations liées et nécessaires aux télécommunications ou télédiffusions, - les canalisations, travaux et installations linéaires souterraines des services publics ainsi que les ouvrages techniques liés à ces équipements, - l'aménagement, l'entretien, la modification ou la création des routes, chemins, cours d'eau, berges et des ouvrages qui leur sont liés. • Les constructions et installations techniques spécifiques liées à l'exploitation de la forêt ; • Les aménagements liés à la valorisation des milieux naturels (cours d'eau, cheminements piétonniers, passerelles…). En zone Nc : • Les constructions à usage d’habitation dans la limite de 2 logements par unité foncière, • Les constructions annexes à l’habitation. • Les installations, ouvrages, travaux et aménagements visant à la réduction des nuisances sonores s'ils se localisent en limite d'une zone Uz (emprises de l'autoroute) et s'ils présentent une hauteur maximum de 3 mètres par rapport au terrain naturel. En zone Ne : • Les constructions et installations liées au cimetière, • Les aires de stationnement. En zone Nv : • les vergers existants devront être préservés. En cas de destruction, ils devront être remplacés. En zone Nr • Les occupations et utilisations du sol liées et nécessaires à la préservation des zones humides. ### Rubrique N 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Dispositions générales : Hors agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à : • 18 mètres de l’axe des routes départementales • 5 mètres de la limite d'emprise de toutes les autres voies, y compris les chemins ruraux et les chemins d'exploitation. En agglomération, toute construction ou installation devra s'implanter à une distance au moins égale à 5 mètres de la limite d'emprise des voies, y compris les chemins ruraux et les chemins d'exploitation. Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique doivent être implantées sur limite ou au delà de 1 mètre des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer. Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales. ARTICLE 7 N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Dispositions générales La distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché ne doit pas être inférieure à 5 mètres. Disposition particulière aux cours d'eau Toute construction ou installation doit être édifiée à une distance au moins égale à 10 mètres des berges des cours d'eau telle que délimitée au règlement graphique. Dispositions particulières : Les constructions et installations de faible emprise nécessaires à l'exploitation des réseaux tels que les postes de transformation électrique peuvent être implantées à une distance minimale de 1 mètre des limites séparatives. Les règles du présent article ne s'appliquent pas aux aménagements, transformations ou extensions des constructions existantes non conformes aux prescriptions du présent article, dans la mesure où il n'en résultera pas une aggravation de la situation existante, selon schéma des dispositions générales. ARTICLE 8 N : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE Non réglementé ### Rubrique N 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : N : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS) En zone Nc : La hauteur des constructions est réglementée comme suit : • Hauteur maximale au faîtage : 10 mètres, • Hauteur maximale à l’égout principal de la toiture : 7 mètres. Fleur Fruit sols pauvres en azote/ pH neutre à acide /calcaire argiles FEUILLUS 0,5m• héliophil•e baies à 1/2 hermaphrodite globuleuses Zone Longlivltè Zone sèche humide Feuillage faible oui non persistant 1!.lgn• QT l de 2m ombre noires décarboniltation / humus tang,el ou moder sols pa,uvres / caillouteux / 20m- héliophil,e monoïque bleuâtres capsules 100 ans oui oui caduque humus mull pH très acide/ sableux tourbeux parfoîs argîleux /humus mor 25m 0,Smlm héliophil,e OU 1/2 ombre hermaphrodite petite capsules velues 50ans oui oui caduque Carpinus betulus Castanea satjva Clematls vltafba Cornus mas Linné Miller Linné Linné Charme commun Châtaigni1er commun Co:rylacées Fagacées sols frais et liches / arg1lles / humus mull sols pa,uvres / pH acides/ sables et limon l0m25m 25m· 35m ombre ou 1/2 ombre héliophil,e OU 1/2 monoïque monoique akènes oui 100-150 ans bogue contenant 500- 1-3 1500 ans non Clématite des haies Cornouiller Renonrnlacées / humus mull à moder sols riches en azote/ pH basique à légèrement a(ide I humus mulll sols riches en Comacées base et en ombre ,châtaignes 20m (liane) héllophll,e hermaphrodite akènes 25 a,ns oui héliophil,e drupes 2m-6m ou 1/2 hermaphrodite orangé et 300 ans oui CHENEX– Révision du P.L.U. Comacées humus mull sols ric;hes / calcaire / humus mull 2m-5m hRélèiogphleil,me ent OU 1/2 hermaphrodite ombre drupes noires bleuté faible oui oui caduque 3 2 oui caduque oui caduque oui caduque 2 75 oui caduque mâle Comus sanglna Linné Cornouiller s:ar,guin calcaire / ombre ovoïde CHENEX– Révision du P.L.U. Nom latin Coronilla emerus Corylus a,vellana, Crataegus Jael/igata Crataegus monogyna Daphne mez,erum Euonymus europaeus Fagus syrvatica Fraxlnus excetsior Genista pitosa Nom de l'illuteur Nom vernaculilllre FauxLinné bç1guenaudler Linné Noisetier Poiret; Aubépine De commune Epine Jaquin blanche Linné Bols gentU Fusin Linné d'europe 1-lêtr,e Linné commun Frêne Linné commun Inné Genêt poilu LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Famille Type de sol Hauteur Exposition Fleur Fruit Longévité Zone 5èche Zone humide Feuillage Ligna QT FEUILLUS sols riches en Fabacées base pH basique lm-2m héliophile hermaphrodiite gousses faible oui à neutre / a,rgiles / humus mull Corylacées tous sols/ argileux/ humus mull l/2ombre 2m-4m ou ombre monoïque noisettes 50 ans non ou+ pH neutre à héliophile légèrement Rosacées 2m-3m ou 1n cenelles faible oui ac,de / calcaires humus mull ombre hermaphrodl,te sols riches/ argiles limons 4m- héliophile Rosacées ou l[2 hermaphrodite cynnhodons faible oui sabl,es / humus 10m mull ombre• pH basique à héliophile légèrement Thymélacées acide / calcaire / 0,5mlm mais hermaphrodite supporte drupes rouge 100 ans 01.11 humus mull l'ombre Célastracées sols riches / argiles limons/ humus mull à moder 2m-6m héliophile ou 1/2 ombre hermaphrodite capsules roses faible non sols à pH Fagacées Oléacées varlabl,e / calcaire / humus mu111à dvsmoder sols riches /.;ugileux / humus mull 30m 11.0m aime l"ombre monoique faines 150300ans non 20m- héliophile 100-200 ou 1/2 hermaphrodite sammares 30m ans non ombre sols riches (sur Fabacées calcaire) / sols pauvr,es (sur acide! / humus 0,5m héliophile hermaphrodite au maxi g,ousses 200 ans oui mulll à dvsmoder non c.aduque 2 oui caduque 2 2 non caduque 2 oui caduque 2 non caduque l oui caduque 2 oui caduque oui caduque 3 non caduque CHENEX– Révision du P.L.U. Nom latln Nom de l'auteu r Nom ve:rnaculaire Famllle LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Type de sol Haute Ur" Exposition Fleur Fruit Longévl té Zo11e s ch e Zone huml de Feulllage Ugn • QT Genista sagittaJJs Hebera hellx Lim1é Genêt herbacé Linné Lierre commun Fabacé.es pousse presque partout ,en France / ,calcaires 0,10m hermaphrodi héliophile te gousses faible oui non caduque l 0,30m ,;ois assez fra,is / arg1iles 1/2 ombre hermaphrodi fruits Ariliacées limons / caIcai1res / 30m ou ombre te globuleux S0ans non oui humus mull noir persistant sols riches en a.zote / Hippophae rhamnoïdes Linné Argousier pH basique à neutre/ Eléagnacées sables graviers/ lmhéliophile 5m dioïque baies jaunes 80 ans non oui caduque 22 humus mull Jle,x aqulfollum Linné Houx commun Aquifollacée s pH très variable mais surtout acide / limons sables argiles/ humuss 2m10m 1/2 ombre dioïque drupes rouges 300 oui oui persistant 2 2 ans mulll Jugfans regia Linné Noyer commun sols riches/ limons Juglandacées argiles / humus mull 15m20m héliophile ou 1/2 ombre monoïque 300- noix 400 oui oui caduque ans Labumum anagyroïde s Cytise Medlcus aubour pH basique à neutre / Fabacées arqlles limons/ humus Sm- hermaphrodi héllophile gousses 30 ans oui non caduque 2 mull lOm te épo1isse Ligustrum vulgare Lonrcera pericJymen um Linné Linné Troène d'europe Chèvrefeuill e des bols Oléa,cées Caprifoliacée s sols riches / argiles / humus mull sols + ou • pauvres pli acide/ argiles/ humus mull héliophile 2m• hermaphrodi ou 112 3m ombr,e te héllophile 2m- hermaphrodi ou 1/2 4m ombre te baies rouges baies ovoïde rouqe 50 ans marnes,cen OUÎ OUÎ 2 ou+ te 40 ans non oui caduque 2 Lonicera PH acide à légèrement héllophile Linné Chèvrefeuill Caprifol1îa,cée acide / argi1l,es / humus lm• ou 1/2 hermaphrodî baies 50 ans oui oui caduque mull ombr ,e CHENEX– Révision du P.L.U. -N om liltln Malus syfvestris lrfesr,ilus germanica Popu#us alba Populus nfgra Popu#us tremula Prunus avium Prum:.1s ceras1.1s Prunus mahaled Nom de l'auteur Nom vem:acul:alre Miller Pommier sauvage Linné Néflier Linné Peupliier blanc Llriné Peuplier noir Linné Peupli1er tremble Linné Linné Linné Merisier Griottier Bois de Ste Lucie Famille LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Type de sol Haute ur Exposition Fleur Fruit Longév lté Zon e s ch zone huml de FEUIUUS héliophile pH très variable / 6m- ou hermaphrodi petites 70-100 Rosacées argiles limons / humus 10m sciatoi éran te mull pommes jaunes non oui ans te Rosacées SaliŒcées pli + ou - acide / siliceux limons sables / humus mull pl-l basique à neutre/ argiles sables / humus mull à hydromull 2m4m 20m30m héliophile ou de 1/2 ombre héliophile hermaphrodi te dioïque nèfles o,voîde capsules 150 ans non oui 300400 non oui ans Salicacées sols riches en azote/ pH basique à neutre / sables graviers limons 25m30m héliophile dioïque capsules élevée non oui ovoïdes / humus mull Salicacées peu exigeant pH basique à acide/ argiles limons sables/ humus mull à moder 15m20m héliophlle dioïque capsules 70-80 glabres et non oui ans ovoïdes Rosacées sols riches et légêr,ement acide/ argiles limons / humus 15m25m hermaphrodi 1/2 ombre te meris,es rouges 100 non oui ,ms Rosacées mull pH neutre à légèr,ement acide / argiles / humus mull Sm15m 1/2 ombre hermapt1rodi te petites drupes noirs 50 ans non oui ou+ Rosacées pH basique à neutre / argiles / humus mull 4m12m héliophile hermaphrodi te petite drupe rouge 50 ans oui non ou+ Feuillage caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque Llgn 0T • ] 1 31 3 1 2 CHENEX– Révision du P.L.U. = Nom h1tin Prunus padus Prunus spinosa Pyrus communis Quercus petrea Quercus robur Rhamus catharticus Nom de l'auteur Subsp. Linné Burgsdorff (L.) lieblein Linné Linné Nom "'emaculaire Merisier à grappe Epin,e noir Poirier commun Chêne rouvre Chêne pédonculé Nerprun purgatif F11mille Rosacées Rosacées Rosacées Fagacées Fagacées Rhamnacées LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Typ11 de sol H11uteu.r Exposition Fleur Fruit sols très bie11 alimentés en eau /argiles/ humus mull sols riches azote/ pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull sols secs à très frais / argiles / humus mull à mull-moder sols filtrants/ épais / pH acide / limons ou sable/ humus mulll a mor tous sols/ argiles limon sables/ humus mull pH basique à légèrement a,cide / argiles/ humus mull Sm15m 1m-4m Sm20m 20m40m 25m35m 2m-Sm FEUILLUS 1/2 ombre héliophile ou 1/2 ombre hélio!)hlle ou 1/2 ombre, 1/2 ombre héliophlle héliophlle ou 112 ombre petite h,ermaphrodlt:e drupe noire drupes hermaphrodite globuleuses hermaphrodite petite poire monoïque glands monoïque glands dioïque drupes globuleuses rouges Longbitil 50 ans ou+ 50 ans ou+ plusieurs siècles 500-1000 ans 500-1000 ans faibl,e zone zone sèche humide non oui oui oui oui non oui oui oui oui oui non Feuill11ge caduque caduque caduque caduque caduque caduque """""" U11111e. QT 2 3l 22 CHENEX– Révision du P.L.U. LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Nom latlll orn ve1111aculalr Fa111llle Type de sol Hauteur Exposition Fleur F1111lt Rhamus frangu/a Rosa arvensis Rosa canina Linné Linné Linné Rosa rublg·lnosa Linné ftosa rubrifolfa Linné FEUILLUS Bourdaine Rhammicées sols acides / ar,giles / humus mull lm- héliophile Sm ou 112 ombre dioïque petite drupes r,ouges faible oui non pH basique ou Eglantier des légèrement acide/ 'lm- fruit champs Rosacées argiles/ humus 2m 1/2 ombre hermaphrodil:e globuleux muges mull faible oui flOfl Eglantier sauvage sols riches / argiles Rosacées limons/ humus lmSm héliophile hermaphrodite cynérhodons 30 ans oui non Rosier rouiller Rosier à feuilles rouges Rosacées Rosacées mull pH basique à neutre / arcille l1imons / humus mull sols riche en calciums pH basique à légèrement acide/ ar,giles limons/ humus mull sols riches en azote J pH basique o.sm- héllophile 3m hermaphrodite cynérhodons faible lm1/2 ombre hermaphrodite cynérhodons faible 3m oui non oui non Sallx alba Saule blanc Linné Salix aurita Linné Saule à orellllett.e Salicacées à neutre / argiles Salicacées l1imons / humus hydromull sols+ oudessaturés / pH acide/+ ou tourbeux limons / humus hvdromull 5m- héliophi1le 25m lmhéliophile 3m dioïque dioïque capsule 100 ans non oui subsesslles ou+ capsule tomenteuse faible rion oui Feulllage Ligna QT caduque caduque caduque 2 ,caduque caduque ,caduque 3 1 caduque CHENEX– Révision du P.L.U. = Nom latln Nom de l'auteur Nom vernaculair• Famllle LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Type de sol Hauteur Exposition Fleur Frult zone zone Longévlt sèche humid Feumage Ugn• ,;; QT FEUIi.LUS Salix caprea Linné Sa1.1le marsault sols riches / limons Salicacées argiles sables/ humus mulla 3m- 18m héllophile moder capsule faible dioique 40-60 non oui caduque 3 2 tom,enteuse ans Salîx cinera Linné Saule cendré Salicacées sols + ou - riches / pli très variabl,e / sables et graviers calcaires / humus 3m-6rn héliophile dioïque fruit dans une capsule faible ouï non même caduque tourbe mull sols riches en base Salix Villars S;;nde daphné / sols riches en éléments nutlitlfs / Salicacées 4mhéliophile a1ioîque capsule faible oui non mais caduque daphnoldes sables et gravier 14m calcaires / hums mull sols riches en azote/ pH basique filtrant Salix eleagnos Scopoli Saul,e drapé Salix nlgrlcans Linné Saul,e noircissant a Salicacées neutre/ cal,caires lm-Sm héliophile Salicacées / humus mull à hydromull sols riches en cakium /pH basique à légèrement acide/ argiles limons/ humus mull à, hvdromull l,5m4m lhéliophile dioïque dioïque capsules glabres faible non oui caduque capsules faible non oui caduque CHENEX– Révision du P.L.U. vemac111laire Saule à 5 FEUILLUS Subsp. lm- Salicacées sols. riche en azote mull à hydromull s,ureau noi1r Caprifolia,,:ées mull à moder sèch gl11bres faible non oui caduque 2 tomenteuse non oui caduque z 100 ans non oui caduque z CHENEX– Révision du P.L.U. Nom latin Sambucus Nomde l'auteu Linné Nom vemaculalre Sureau 11 Famille Caprifoliacées LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Type de sol Hauceur. Exposition Fle1.1r sols + ou - riches / besoin d'azote FEUILLUS lm-4m héliophile ou 1/2 hermaphrodîte Fruit baies Lon51évit Zone sèche Zone humld 30-50 non oui racemosa Sorbus arfa Linné Sorbus aucuparia Linné Sorbus domestlca Linné Sorbus torml.rialfs Linné TJlfa cordata MIiier TJlla grappes Alisier blanc Sorbier des oiseleurs Cormier AJisier torminal Tilleul à petite teuilles Tilleul à Rosacées Rosacées Rosacées Rosacées Tlllacées temporairement I argiles / mull ombre rouges ans sois riches / pH fausses 100-200 basique à neutre / 3m- héliophile hermaphrodîte drupes (alises) oui non ans limons callllouteux / 2:0m humus mull héliophlle fausses sols assez pauw,es / au 1/2 he,maphrod,ite drupes 100 ans non OUÎ pH acide/ limons lOm- ombre rouges sables / humus mull 20m à dvsmoder pH acide à basique héliophile petite f argiles siliceux Sm- caIcaires seIon les régions/ humus 20m ou 1/2 ombre hermaphrodîte poire jaunâtres faible oui non mull à xeromoder sols basiques à légèrement acide/ sols cakique / humus mull à fausse lOm- thermophil,e hermaphrodiie drupes 100 ans oui non (alises) 20m mésotrophe fruits sec 800- sols riches frais et humide / argiles / humus mull 20m30m l/2ombre hermaphrodite et 1000 non oui globuleux ans fruits sec 800- l/2ombre hennaphrodite et 1000 non oui sols riches frais et 20m- globuleux ans platyphytla Scopoll girandes feuilles Tlliacées humide/ argiles / humus mull sols rlch,es en azote 30m Ulmus carpinlfolia Linné Orme champêtre Ulmacées / pH basique à neutre/ argiles limons / humus mull 30m35m 400-500 héliophlle he,maphrod1lte sammares ans non oui Feuilla51e caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque caduque Llgn• QT 2 3 3 3 3 drupes Viburnum· sols rlch,es / humide héllophlle ovaîdes lantana Linné Viorne flexibe Caprifoliacées / argiles / hummus mulll lm-3m ou 1/2 hermaphrod1ite rouges faible non oui caduque 2 ombre puis CHENEX– Révision du P.L.U. noires CHENEX– Révision du P.L.U. CHENEX– Révision du P.L.U. Règlement ### Rubrique N 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : N : ASPECT EXTERIEUR) Dans toute la zone L’autorisation de construire peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Les clôtures agricoles sont autorisées. Les terrains sur lesquels sont édifiées des constructions à usage d’habitation peuvent être clôturés. Les clôtures en murs pleins sont interdites. Elles devront obligatoirement être composées de grilles à larges mailles. Les haies sont privilégiées aux clôtures. Dans le cas où une clôture est édifiée, des espaces libres au sol doivent être conservés, pour faciliter le déplacement de la petite faune (hérisson, écureuil, lérot, blaireau, lapin,…). Pour ce faire, les clôtures devront interrompues au sol tous les 10 m maximum, par section d’au moins 30 cm de largeur sans garde au sol sur au moins 18 cm de hauteur. Les constructions, par leur composition et leur accès, doivent s'adapter au terrain naturel ou existant, sans modification importante des pentes de celui-ci. ### Rubrique N 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : N : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Aux abords des constructions, les espaces libres seront aménagés et entretenus) . Une liste indicative des végétaux préconisés est jointe en annexe au règlement. ARTICLE 14 N : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS (C.O.S.) Sans objet. ARTICLE 15 N : OBLIGATION EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES Les constructions nouvelles et les opérations de réhabilitation doivent respecter la réglementation environnementale en vigueur. CHENEX – PLAN LOCAL D'URBANISME – REGLEMENT – PIECE ECRITE ARTICLE 16 N : OBLIGATION EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES ET DE COMMUNICATIONS NUMERIQUES Non réglementé. ANNEXE : liste des végétaux CHENEX– Révision du P.L.U. Nom latln Nom de l'auteur Nom vernaculaire An::tostaphyllos Sprengel Raisin uva-ursi (LJ d'ours Betula pendula Roth Bouleau verruqueux Calluma vulgarls Hull (L.) Bruyère commune famllle Ericacées Bétulacées Ericacées LISTE DES ARBUSTES ESPECES LOCALES Type de sol ### Rubrique N 8 - Stationnement (intitulé du document : N : STATIONNEMENT DES VEHICULES) Toute occupation ou utilisation du sol doit comporter des places de stationnement situées hors du domaine public, directement accessibles et correspondant aux besoins qu'elle entraîne. ### Rubrique N 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : N : ACCES ET VOIRIE) Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée en bon état de viabilité. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, notamment des piétons, de la protection civile, de la lutte contre l’incendie et à la destination des constructions. Cette sécurité sera appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic. ### Rubrique N 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : N : DESSERTE PAR LES RESEAUX) Réseau de distribution d'eau potable Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit l’être par branchement au réseau public de distribution. A défaut de réseau, l’alimentation par puits ou forage est admise conformément aux prescriptions de la réglementation en vigueur. Réseaux d'assainissement Le traitement des eaux usées et la gestion des eaux pluviales seront conformes au règlement général d’assainissement.  Eaux usées domestiques : Toute construction ou installation doit évacuer ses eaux usées domestiques par branchement au réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées. Ces eaux usées doivent, à défaut de branchement possible sur un réseau public d’assainissement, être évacuées conformément au règlement général d’assainissement et de manière à pouvoir être raccordées ultérieurement sur le réseau public en cas de son éventuelle réalisation.  Eaux usées non domestiques ou industrielles : Les eaux usées ne peuvent être rejetées dans le réseau public d’assainissement recueillant les eaux usées sans autorisation, laquelle peut être subordonnée à certaines conditions, notamment à un prétraitement agréé, conformément à la réglementation en vigueur.  Eaux pluviales : Conformément au règlement général d’assainissement, des dispositifs de gestion des eaux pluviales sont obligatoires avec ou sans raccordement au réseau public. Toutes les dispositions doivent être envisagées pour limiter l’imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise des débits et de l’écoulement des eaux pluviales ; les aménagements sur le terrain doivent permettre d’éviter ou de limiter l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur par des dispositifs adaptés au terrain et à l’opération. Réseaux d’électricité, de téléphone, de télédiffusion Lorsque les réseaux publics d’électricité et de télécommunication sont enterrés, les branchements privés doivent l’être également. ARTICLE 5 N : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS Non réglementé. --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 74069_PLU_20251209. Page : https://edifiable.fr/plu/chenex-74069/n La commune : https://edifiable.fr/plu/chenex-74069.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74069/zone/n