# PLU de Cherbonnières (Charente-Maritime) : zonage et règles de construction

Cherbonnières, code INSEE 17101, 17470, 347 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 17101_PLU_20140623 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/06/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 58 pages, 7 zones, 112 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/1au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/a.md
- AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/au.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/ua.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/uc.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/ux.md

## Permis de construire à Cherbonnières

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie -  Cherbonnières
- Adresse : 3 rue de la Mairie, 17470 Cherbonnières
- Téléphone : 05 46 26 31 05
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 14 h à 17 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 17101_PLU_20140623.
Page : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cherbonnieres-17101/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/17101