# PLU de Cheval-Blanc (Vaucluse) : zonage et règles de construction

Cheval-Blanc, code INSEE 84038, 84460, 4 362 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 84038_PLU_20240923 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 108 pages, 11 zones, 110 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/plan/5.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/1au.md
- 1AU1 (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/1au1.md
- 2AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/2au.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/ub.md
- UC (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/uc.md
- UE (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/ue.md
- UP (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/up.md
- UT (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/ut.md

## Permis de construire à Cheval-Blanc

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Cheval-Blanc
- Adresse : 3 rue de l'Église, 84460 Cheval-Blanc
- Téléphone : 04 90 71 01 17
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84038_PLU_20240923.
Page : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cheval-blanc-84038/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84038