# PLU de Chevrières (Loire) : zonage et règles de construction

Chevrières, code INSEE 42062, 42140, 1 150 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42062_PLU_20231218 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/1au.md
- 2AU (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/2au.md
- A (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/a.md
- N (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/n.md
- UB : UB Cette zone correspond aux parties denses du Bourg ancien : elle est affectée aux habitations, aux commerces, services et équipements publics (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/ub.md
- UC : UC Il s'agit de la zone urbaine à vocation principale d’habitat correspondant aux extensions résidentielles du bourg. (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/uc.md
- UE : UE Il s’agit d’une zone urbaine dédiée à l’activité économique (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/ue.md
- UH : UH Il s’agit de zones urbaines correspondant aux hameaux de La Fontanelière et de Savigneux (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/uh.md
- UL : UL Il s'agit de la zone urbaine réservée aux équipements de sports et de loisirs ou d’équipements collectifs. (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/ul.md
- UPJ : Upj Il s'agit de la zone urbaine réservée à la vocation habitat avec une fonction de parcs et jardins d’agrément dépendants d’un logement d’un groupement de log (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/upj.md

## Permis de construire à Chevrières

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chevrières
- Adresse : Place de la Mairie, 42140 Chevrières
- Téléphone : 04 77 94 02 50
- Horaires : Le mardi, de 8 h à 12 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 14 h à 18 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42062_PLU_20231218.
Page : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chevrieres-42062/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42062