# PLU de Chiry-Ourscamp (Oise) : zonage et règles de construction

Chiry-Ourscamp, code INSEE 60150, 60138, 1 093 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60150_PLU_20210409 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/04/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 126 pages, 14 zones, 185 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/plan/2.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : C’est une zone d’urbanisation future qui sera ouverte à la construction après modification du règlement de zone (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/2au.md
- A : C’est une zone non équipée à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/a.md
- AUA : C’est le nouveau secteur d’extension à vocation essentiellement d’habitat, pouvant également accueillir de petits commerces et services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/aua.md
- AUB : Située au sud du village de Chiry et desservie directement part la route nationale, c’est une petite zone d’accueil pour les entreprises (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/aub.md
- AUC : C’est un nouveau secteur d’extension situé en haut du lieu dit de « la Montagne » à vocation d’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/auc.md
- AUD : La zone est caractérisée par sa position en frange du village de Chiry, le long de la rue des douze Setiers (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/aud.md
- N : C’est une zone naturelle à protéger, caractérisée par ses qualités paysagères, la qualité de ses sites, de ses boisements, de ses forêts, et son intérêt écologi (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/n.md
- UA : La zone est caractérisée par sa position centrale dans le village, elle en constitue le noyau historique autour de la rue du Chêne, la rue de l’Eglise, la rue d (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/ua.md
- UB : C’est une zone qui correspond à l’extension du village de type pavillonnaire (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/ub.md
- UC : C’est une zone constituée par de l’habitat pavillonnaire sur un parcellaire restreint avec une habitation collective (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/uc.md
- UF : Cette zone correspond à l’entité urbaine d’Ourscamp qui comprend le domaine de l’ancienne abbaye (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/uf.md
- UI : C’est une zone urbaine destinée à l’implantation d’installations industrielles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/ui.md
- UN : C’est une zone urbaine centrale, structurée autour de la rue Royale (RD1032) (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/un.md
- UY : C’est la zone affectée au domaine ferroviaire. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/uy.md

## Permis de construire à Chiry-Ourscamp

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chiry-Ourscamp
- Adresse : 4 rue du Château, 60138 Chiry-Ourscamp
- Téléphone : 03 44 76 98 16
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 18 h ; Le mardi, de 16 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 11 h 30 ; Le jeudi, de 16 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60150_PLU_20210409.
Page : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60150