# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Chiry-Ourscamp (60150) : ce que le règlement autorise

C’est une zone d’urbanisation future qui sera ouverte à la construction après modification du règlement de zone. Section I – NATURE DE L’OCCUPATION DU SOL Il n’est pas fixé de règle. Section II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ARTICLE 2AU 6 – Implantation par rapport aux voies Il n’est pas fixé de règle. ARTICLE 2AU 7 – Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Il n’est pas fixé de règle. Section III – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL ARTICLE 2AU 14 – Coefficient d’occupation du sol Le COS égal à 0 excepté pour les équipements d’infrastructures. 91 TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE

Document en vigueur : 60150_PLU_20210409 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/04/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation par rapport aux voies
Il n’est pas fixé de règle.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Il n’est pas fixé de règle. Section III – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’occupation du sol Le COS égal à 0 excepté pour les équipements d’infrastructures.
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TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AGRICOLE
CHAPITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A
Caractère de la zone : C’est une zone non équipée à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles. Cette zone est concernée en partie par les dispositions du PPRI.
Section I – NATURE DE L’OCCUPATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60150_PLU_20210409.
Page : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60150/zone/2au