# Zone AUD du plan local d'urbanisme de Chiry-Ourscamp (60150) : ce que le règlement autorise

La zone est caractérisée par sa position en frange du village de Chiry, le long de la rue des douze Setiers. Elle est principalement dévolue à l’accueil de petites surfaces d’atelier, de stockage, de commerce, de service. Dans le sous-secteur AUda, à ces surfaces d’activités économiques peut être couplé de l’habitat ; le sous-secteur AUdb quant à lui n’accueille pas de nouvelles habitations.

Document en vigueur : 60150_PLU_20210409 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/04/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUD du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUda, AUdb. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article AUD 9)

> Non réglementée.

### Stationnement (article AUD 12)

> En domaine privé la surface affectée à chaque place de stationnement (emplacement + dégagement) devra être au minimum de 25m2.

### Espaces verts (article AUD 13)

>  Les parcelles disposant de plus de 400 m² d’espace libre après construction doivent être plantées d’au moins 2 arbres de moyenne tige.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUD 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Occupation ou utilisations du sol interdites)

Sont interdits :  Les constructions et installations à usage d’activité économique ou d’entrepôt dont la surface est supérieure à 500m²  Les installations classées pour la protection de l’environnement sauf celles autorisées à l’article 2.  Les établissements hippiques et canins  Toute construction en dehors des périmètres bâtis prévus à l’Orientation d’aménagement du secteur sud de Chiry.  Les groupes de garages de plus de six unités, s’ils ne sont pas liés à une opération de construction à usage d’habitation.  Les installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées par le bruit, les émanations d'odeurs ou de poussières ou la gêne apportée à la circulation.  L'ouverture et l'exploitation de carrières  Les dépôts de matériaux  Les parcs d'attraction  Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.  Les habitations légères de loisirs  Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction secteur AUdb : En plus des interdictions précitées, sont interdites :  Les constructions à usage d’habitation.

### Article AUD 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Types d’occupation ou d’utilisations du sol soumises à des conditions particulières)

Sont admises mais soumises à conditions particulières les occupations et utilisations du sol précisées ciaprès :

 Les installations classées pour la protection de l’environnement.  Les installations nouvelles ou l’extension des existantes sont admises à condition qu’elles n’entraînent pour le voisinage aucun risque, aucune nuisance, pollution, gêne olfactive ou sonore.

Il est rappelé que les constructions à usage d'habitation, d'enseignement, de santé, de soins, ainsi que les bâtiments d'hébergement à caractère touristique, situées dans une bande de 100 mètres de la RD1032 - voie classée de type 3 sur la totalité de la traversée de la commune -, et situées dans une bande de 300 mètres de la voie ferrée (ligne Creil-Jeumont) – voie classée de type 1 sur la totalité de la traversée de la commune -, suivant l'arrêté préfectoral en date du 28 décembre 1999, devront se conformer aux prescriptions de la loi 92-1444 du 31 décembre 1992 et de ses textes subséquents relatifs à l'isolation des bâtiments contre les bruits de l'espace extérieur.

Section II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article AUD 3 - Accès et voirie

 Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation automobile.

 Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l'enlèvement des déchets ménagers ou liés aux activités, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, et être adaptés à l'opération future.

 La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.

 Les dispositions de l’Orientation d’aménagement du secteur s’appliquent.

### Article AUD 4 - Desserte par les réseaux

Toute nouvelle construction doit obligatoirement être raccordée au réseau public d’eau potable. Sur l’ensemble de la zone, les eaux usées et les eaux pluviales doivent être recueillies séparément.

Eaux usées :  Conformément au plan de zonage d’assainissement, toutes les eaux usées doivent être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement 82 et d’évacuation conformes à la réglementation sanitaire et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol et du sous-sol.

Eaux pluviales :  Les eaux pluviales doivent être traitées à la parcelle, sauf en cas d’impossibilité technique liée à l’hydromorphie des sols ou à la taille réduite de la parcelle, dans ce cas elles doivent être dirigées vers le réseau public (canalisation, caniveau, fossé, ...).

Electricité et télécommunication  Sauf impossibilité technique, les réseaux d'électricité et de télécommunication doivent être aménagés en souterrain.

### Article AUD 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Caractéristique des terrains)

La surface minimale des terrains est de 600m2 en raison de l’assainissement autonome demandé.

### Article AUD 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation par rapport aux voies et emprise publique)

secteur AUda :  Les nouvelles constructions à usage d’habitation devront être édifiées avec un retrait minimum de 5m par rapport à l’alignement de la voie publique. Cette règle ne s’applique pas à l’extension des bâtiments existants.  Les constructions autres qu’à usage d’habitation, construites sur une parcelle qui n’accueille pas de l’habitat, seront édifiées avec un retrait de 30 m minimum par rapport à l’alignement sur rue.

secteur AUdb :  Les constructions seront édifiées avec un retrait de 10m minimum par rapport à l’alignement sur rue.

Pour l’ensemble de la zone AUd :  Les façades des constructions édifiées avec un retrait par rapport à l’alignement sur rue sont strictement parallèles à cet alignement.

### Article AUD 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

 Par rapport aux limites séparatives latérales : Les constructions à usage d’habitation seront : 83

- Contiguës à la limite ou en retrait de 5 m minimum. Les constructions à usage d’activité seront :

- en retrait de 10 m minimum.

 Par rapport aux limites séparatives de fond de terrain : - Les constructions sont édifiées avec une marge de recul de 5 m minimum.

### Article AUD 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

 Les constructions non contiguës doivent être édifiées en respectant entre elles une distance comprise entre 3,50 m et 5,00 m.

### Article AUD 9 - Emprise au sol

Non réglementée.

### Article AUD 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : Hauteur des constructions)

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.

 Les bâtiments à usage d’habitation sont limités à R + 1 + C soit 13m au faîtage.  Les bâtiments à usage d’activité sont limités à 13m au faîtage.

### Article AUD 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et de leurs abords)

GENERALITES

Afin de préserver l'intérêt du secteur, l'autorisation d'utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n'être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si l'opération en cause, par sa situation, ses dimensions, son architecture ou son Aspect extérieur des constructions et de leurs abords, est de nature à porter atteinte :

- au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, - aux sites, - aux paysages naturels et urbains, - à la conservation des perspectives monumentales.  Tout pastiche d'une architecture étrangère à la région est interdit.

 Les façades postérieures et latérales doivent être traitées avec autant de soin et en harmonie avec la façade principale.

 L'ensemble des bâtiments doit présenter un aspect soigné et s'intégrer au paysage.  Sont autorisés les matériaux issus de l’énergie renouvelable et les systèmes novateurs utilisant l’énergie renouvelable comme source d’énergie (panneaux solaire ou photovoltaïque, géothermie).  Les constructions à caractère innovant (architecture contemporaine, architecture bioclimatique, architecture épousant le protocole HQE) ne sont pas soumises aux règles concernant la volumétrie des constructions, la pente de la toiture et les matériaux de couverture, l’ordonnancement et les matériaux des façades, les proportions des ouvertures et leurs matériaux, la modénature.  Concernant les couleurs des bâtiments, de leurs façades, huisseries et couvertures, on se référera aux recommandations de couleur de la plaquette « Recommandations architecturales de la Communauté de Communes des Deux Vallées ». annexé au présent document.

Les bâtiments publics ou d’intérêt public ne sont pas concernés par les dispositions suivantes :

LE VOLUME DES CONSTRUCTIONS

Pour les bâtiments à usage d’habitation :  Les volumes doivent être simples.  Les garages et les constructions en sous-sol ou en demi-sous-sol sont interdits.  Les garages seront accolés, intégrés à la construction principale (habitation ou activité) ou extérieurs à celle-ci.  Les mouvements de terre créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel avant travaux sont interdits.  Les constructions doivent présenter une façade plus longue que la largeur de pignon  Les constructions à usage d’habitation devront avoir une épaisseur en pignon de 10 m maximum.

Pour les autres bâtiments :  Les autres constructions peuvent avoir une épaisseur en pignon de plus de 10 m, mais limitée à 15m.

COUVERTURE

Pour les bâtiments à usage d’habitation :

1) Forme 85

 Pour les constructions principales, les toitures doivent être à 2 pentes ; la pente des toitures doit être comprise entre 45 et 50 degrés sur l'horizontale.

 Les relevés de toiture (chien-assis, lucarne rampante, outeau) ne sont pas autorisés.  En pignon, le débord de toiture doit être inférieur ou égal à l'épaisseur d'un chevron.

2) Matériaux et couleurs  Les couvertures de toutes les constructions doivent être réalisées: - Soit en tuile plate, petit modèle (65/80 au m2 environ). - Soit en tuiles mécaniques sans cote verticale de teinte rouge brun nuancé (22 au m²) - Soit en ardoise de teinte naturelle et de pose droite.

Cette obligation s'applique aux vérandas dont la toiture n’est pas transparente ou translucide.  L’utilisation de tuiles à rabat ainsi que celle des bardeaux est interdite.  Les panneaux solaires sont autorisés à condition de ne pas constituer une surépaisseur.

Pour les autres bâtiments :  Les toitures terrasses sont admises  Les toits en bardage métallique sont admis, de couleur ardoise.

FACADES

Pour les bâtiments à usage d’habitation : 1) Ordonnancement des ouvertures  Les ouvertures doivent être à dominante verticale.  Les ouvertures en toiture doivent être soit axées sur les baies des étages inférieurs, soit axées sur les trumeaux.

2) Matériaux et couleurs  Les maçonneries en matériaux bruts non destinés à être recouverts doivent être en briques rouges du nord ou en pierre calcaire. Les joints sont exécutés au mortier de chaux et de sable local arasés au nu du mur et essuyés.  Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing...) doivent l'être d'enduit lisse (taloché), de teinte rappelant les enduits anciens à la chaux, dans une gamme de tons rappelant la teinte de la pierre calcaire locale (à l'exclusion du blanc)

 Tous les ouvrages métalliques de protection (garde-corps, barreaudage de défense, …) seront droits, verticaux et en tableau; ils présenteront une simplicité d’aspect.

Pour les autres bâtiments :  Les bardages métalliques sont admis ainsi que le clin de bois

Pour les bâtiments à usage d’habitation : 1) Proportions  Les baies et châssis de toit seront plus hauts que larges (H2/3, L1/3).  Les lucarnes doivent être soit en bâtière, soit à la capucine. Leur largeur et leur hauteur doivent être inférieures à celles des baies des étages inférieurs. Les ardoises sont admises sur les joues des lucarnes

2) Matériaux et couleurs  Les fenêtres doivent être, soit en bois peint, soit en métal laqué, soit en PVC.  Les volets doivent présenter un aspect similaire aux volets traditionnels: à barres horizontales, sans écharpe ou à panneaux pleins persiennés en partie haute, en bois et peints, y compris les pentures dans le même ton que les volets.  Les volets à enroulement sont admis à condition que les coffres ne soient pas visibles depuis l’extérieur.

Pour les autres bâtiments :

 Ne sont pas soumis aux règles ci-dessus concernant les proportions.  Les portes seront en métal laqué ou en bois peint.

MODENATURE (DECOR)

Pour les bâtiments à usage d’habitation :  Les subdivisions horizontales se résument à la corniche, le bandeau d’étage et le soubassement, les linteaux des percements. Les subdivisions verticales sont les chaînages d’angle.  Les linteaux des ouvertures seront droits ou en arc surbaissé.

Pour les autres bâtiments :  La modénature doit être sobre.

ANNEXES

 Les garages doivent faire partie intégrante du bâtiment principal en rez-de-chaussée ou être placés en annexe.

 Les bâtiments annexes doivent être construits en harmonie de matériaux et de teintes avec la construction principale.

 L'adjonction de vérandas doit être construite de sorte qu’elle ne soit pas visible de l’espace public (voies, places, …).Il n’est pas fixé de pente pour les vérandas ni pour les bâtiments annexes

CLOTURES

 Les clôtures sur rue doivent être composées d’une haie végétale champêtre doublée ou non d’un grillage. Leur hauteur maximale sera de 1,80 m.

 Les portails devront présenter une simplicité d'aspect (les formes en chapeau de gendarme ou en berceau sont interdites). Ils doivent être en bois ou métal et peint, en lames jointives ou ajourées pour le bois.

 Les piliers seront constitués de brique ou de pierre de taille calcaire ou en appareillage mixte avec couronnement en pierre ou brique.

 En limite latérale, les clôtures doivent être constituées soit d'une haie végétale champêtre doublée ou non d'un grillage soit d’un mur plein en briques rouges du nord ou en enduit taloché; la hauteur est fixée entre 1m80 et 2m20.

 Les clôtures en plaque de béton sont interdites.

DIVERS

 Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout ainsi que les installations similaires doivent être enterrées ou dissimulées par une haie végétale (charmille…) et être non visible depuis l'espace public.

 Pour toute construction nouvelle, les réseaux filaires doivent être aménagés en souterrain.

 Les pompes à chaleur et autres dispositifs techniques ne doivent pas être visibles de l'espace public.

 Il est exigé un espace poubelle de 6m² minimum, avec une assise en matériaux durs, .non visible de l’espace public ou masqué par une haie végétale

 Les locaux de stockage des déchets correspondant à la collecte sélective doivent être aménagés sur le terrain et non visible de l’espace public.

SIGNALETIQUE

Signalétique en clôture sur rue :  Seul est autorisé un élément de signalétique normalisé portant indication de la Raison Sociale de l’entreprise ou de la dénomination commerciale de l’établissement ou toute information directement utile à la clientèle.  Cet élément sera intégré à la clôture.

Signalétique en façade : Seuls sont autorisés :  Les panneaux intégrés à la façade des bâtiments autres que d’habitation.  Les enseignes lumineuses ou non, en forme de lettres découpées; ces enseignes seront intégrées à la façade et non en surplomb ou en toiture.  Les enseignes sont limitées dans leur contenu à ce qui se rapporte directement à la signalétique du bâtiment, à l’exclusion de toute autre indication publicitaire ou promotionnelle.

### Article AUD 12 - Stationnement (intitulé du document : Stationnement des véhicules)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. En domaine privé la surface affectée à chaque place de stationnement (emplacement + dégagement) devra être au minimum de 25m2. En particulier, il est exigé :

 pour les constructions à usage d'habitation - une place par tranche de 30 m² de surface de plancher avec au minimum 2 places par logement,

 pour les constructions à usage d’activités, de bureaux et de services : - au moins 1 place par tranche de 20m² de surface de plancher.

A ces places aménagées pour le stationnement des véhicules du personnel doivent être obligatoirement rajoutés les espaces à prévoir pour les besoins de la clientèle, le stationnement des camions et des véhicules utilitaires, les aires de manœuvre.

 pour les constructions à usage de commerces : - Au moins 1 place de stationnement par tranche de 30 m² de surface de vente.

En dehors de ces besoins en stationnement sont aussi à prévoir des aires spécifiques pour la livraison.

 pour les hôtels et les restaurants : - au moins 1 place pour 1 chambre - des places nécessaires devront être réservées pour le personnel - des places devront être aménagées pour le stationnement des cars - au moins 1 place par tranche de 25 m² de surface de salle de restaurant en plus des places nécessaires réservées pour le personnel

Pour les hôtels restaurants, il peut être établi une pondération des places de stationnement entre hôtel et restaurant.

### Article AUD 13 - Espaces libres et plantations

 Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent êtres plantés et entretenus.

 15% minimum de la superficie d’une unité foncière (parcelle) sera traités en espace à caractère végétal : engazonnement, plantes tapissantes, comportant des arbres, arbustes ou massifs végétaux.

 Les plantations des espaces libres seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Dans le cas où l’abattage d’un arbre est indispensable à la mise en œuvre d’un aménagement, il sera remplacé par un arbre d’importance équivalente.

 Les parcelles disposant de plus de 400 m² d’espace libre après construction doivent être plantées d’au moins 2 arbres de moyenne tige.

 Les parcelles disposant d’un espace libre compris entre 150 m² et 400 m² doivent être plantées d’au moins un arbre de moyenne tige.

 Les parcelles disposant de moins de 150 m² doivent être plantées d’au moins 1 arbre.  Pour les nouvelles plantations, des essences courantes seront utilisées (frêne, orme, robinier, aulne, merisier, tilleul, marronnier, arbres fruitiers, charme, etc.).  Sur rue, l’espace compris entre l’alignement et le retrait des constructions par rapport à l’alignement sera traité en espace à caractère végétal. Cette bande de 5 m ne pourra pas comporter de places de stationnement. Cette bande végétale est comptabilisée dans les 15% d’espace à caractère végétal exigé.

Section III – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

### Article AUD 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol Non réglementé.)

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CHAPITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 2AU

Caractère de la zone : C’est une zone d’urbanisation future qui sera ouverte à la construction après modification du règlement de zone. Section I – NATURE DE L’OCCUPATION DU SOL Il n’est pas fixé de règle. Section II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60150_PLU_20210409.
Page : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150/aud
La commune : https://edifiable.fr/plu/chiry-ourscamp-60150.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60150/zone/aud