# PLU de Chozeau (Isère) : zonage et règles de construction

Chozeau, code INSEE 38109, 38460, 987 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38109_PLU_20200312 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 98 pages, 3 zones, 19 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/plan/1.pdf

## Les 3 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AL (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/al.md
- AS (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/as.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/n.md

## Permis de construire à Chozeau

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Chozeau
- Adresse : 15 place de la Mairie, 38460 Chozeau
- Téléphone : 04 74 90 21 09
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 13 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 19 h ; Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38109_PLU_20200312.
Page : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chozeau-38109/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38109