# Zone UBB du plan local d'urbanisme intercommunal de Chuignes (80194) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200070928_PLUi_20260115 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 15/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UBB du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UBB 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS)

Code couleur :

Sous destination autorisée dans la
zone

Sous destination autorisée sous condition dans la zone

Sous destination interdite dans la
zone

Sous-destinations

Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…

HABITATION

Logement

X

Hébergement

X

COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Artisanat et commerce de détail

X

Restauration

X

A condition de ne pas constituer une gêne sonore, olfactive, de circulation ou de stationnement pour la proximité résidentielle.

Commerce de gros

Activités de services avec accueil d’une X clientèle

Hôtel

X

Autre hébergement touristique

X

Cinéma

X
A condition de ne pas constituer une gêne sonore, olfactive, de circulation ou de stationnement pour la proximité résidentielle.
X

AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS PRIMAIRE, SECONDAIRE ET TERTIAIRE

Industrie

X

Entrepôt

Bureau

X

Centre de congrès et d’exposition

Cuisine dédiée à la vente en ligne

A condition de ne pas constituer une gêne sonore, olfactive, de circulation ou de stationnement pour la proximité résidentielle. X
X
X
ZONE UBb

Sous-destinations

Autorisées Interdites Autorisées sous conditions particulières…

ÉQUIPEMENTS D’INTÉRÊT COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Locaux et bureaux des

administrations

X

publiques et assimilés

Locaux techniques et

industriels

des

administrations

X

publiques et assimilés

Établissements

d’enseignement, de santé et d’action

X

sociale

Salles d’art et de spectacles

X

À condition de ne pas constituer une gêne sonore, olfactive, de circulation ou de stationnement pour la proximité résidentielle.

Équipements sportifs

X

Lieu de culte

X

Autres équipements recevant du public

X

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES

Exploitation agricole

X

Exploitation forestière

X

À condition de ne pas constituer une gêne sonore, olfactive, de circulation ou de stationnement pour la proximité résidentielle.
ZONE UBb

### Rubrique UBB 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : – TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

Le pourcentage minimal du terrain traité en espaces verts de pleine terre est fixé à 35 % de la superficie du terrain.

### Rubrique UBB 8 - Stationnement (intitulé du document : – STATIONNEMENT)

Se reporter à la partie III du présent règlement « dispositions communes applicables en toutes zones ».

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070928_PLUi_20260115.
Page : https://edifiable.fr/plu/chuignes-80194/ubb
La commune : https://edifiable.fr/plu/chuignes-80194.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/80194/zone/ubb