# Zone 2AUX1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Chuisnes (28099) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200058360_PLUi_20201214 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/12/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX1 du règlement, 7 articles.

## Les 7 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX1 1 - Obligations de performances énergétiques et environnementales

des constructions Article non règlementé.

SECTION 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

### Article 2AUX1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Obligations imposées en matière de réalisation de surfaces économiques aménageables, d’espaces libres, de plantations, d’aires de jeux et de loisirs Article non règlementé.

### Article 2AUX1 3 - Accès et voirie

Obligations imposées en faveur des continuités écologiques et des éléments du paysage à protéger Article non règlementé.

### Article 2AUX1 4 - Obligations imposées pour la gestion et l’écoulement des eaux pluviales Article non règlementé.

SECTION 2.4. Stationnement

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### Article 2AUX1 5 - Obligations de réalisation d’aires de stationnement Article non règlementé

SECTION 3 : Equipements et réseaux

### Article 2AUX1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Conditions de dessertes des terrains pour les voies publiques ou privées et d’accès aux voies publiques Article non règlementé.

### Article 2AUX1 7 - Conditions de dessertes des terrains par les réseaux Article non règlementé.

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TITRE 4 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POLES D’EQUILIBRE

REGLEMENT POUR LES POLES D’EQUILIBRE (Bailleau-le-Pin, Fontaine-laGuyon et Pontgouin)

REGLES APPLICABLES A LA ZONE Uba PREAMBULE

La zone Uba correspond aux parties urbanisées et anciennes des bourgs. Cette zone comprend le secteur Ubai (Pontgouin) qui correspond à la zone inondable.

SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200058360_PLUi_20201214.
Page : https://edifiable.fr/plu/chuisnes-28099/2aux1
La commune : https://edifiable.fr/plu/chuisnes-28099.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28099/zone/2aux1