# PLU de Chuzelles (Isère) : zonage et règles de construction

Chuzelles, code INSEE 38110, 38200, 2 366 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38110_PLU_20260127 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 139 pages, 10 zones, 140 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/plan/3.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : La zone 1AUa « Les Terrasses de Caucilla » correspond à un secteur à urbaniser, situé à proximité directe du centre-­‐village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/1aua.md
- 1AUB : La zone 1AUb « Saint-­‐Hippolyte» correspond à un secteur à urbaniser, situé à proximité directe de nombreux équipements (écoles, mairie, église,…) (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/1aub.md
- A : La zone A correspond à l’ensemble des secteurs à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terrains agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/a.md
- AUD : La zone AUd correspond aux secteurs qui seront raccordés à terme par le réseau public d’assainissement collectif : le Rival et les Dauphines (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/aud.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/n.md
- UA : La zone Ua correspond au centre-­‐village (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/ua.md
- UB : La zone Ub correspond aux secteurs d’extension pavillonnaire du centre-­‐village, essentiellement à dominante d'habitat de densité moyenne à faible (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/ub.md
- UC : La zone Uc correspond aux secteurs agglomérés de développement pavillonnaire le long de la RN7, raccordés au réseau public d’assainissement collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/uc.md
- UD : La zone Ud correspond aux petits ensembles agglomérés (d’une dizaine d’habitations environ) de développement pavillonnaire, raccordés au réseau public d’assaini (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/ud.md
- UX : La zone Ux correspond à des secteurs à vocation économique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/ux.md

## Permis de construire à Chuzelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Chuzelles
- Adresse : 1 place de la Mairie, 38200 Chuzelles
- Téléphone : 04 74 57 90 97
- Horaires : Le mardi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le mercredi, de 15 h 45 à 18 h 45 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le vendredi, de 15 h 45 à 18 h 45

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38110_PLU_20260127.
Page : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/chuzelles-38110/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38110