# PLU de Claville (Eure) : zonage et règles de construction

Claville, code INSEE 27161, 27180, 1 078 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 27161_PLU_20150202 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/02/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 72 pages, 9 zones, 106 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/claville-27161/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/1au.md
- 1AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/1au1.md
- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/2au.md
- 2AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/2au1.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/ub.md
- UZ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/uz.md

## Permis de construire à Claville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Claville
- Adresse : 10 place Bance, 27180 Claville
- Téléphone : 02 32 34 05 58
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h ; Le mardi, de 16 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 10 h à 12 h ; Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27161_PLU_20150202.
Page : https://edifiable.fr/plu/claville-27161
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27161