# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Claville (27161) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 27161_PLU_20150202 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/02/2015, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AU 6)

> Sans objet.

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Sans objet.

### Hauteur (article 2AU 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article 2AU 12)

> Sans objet.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non autorisées au titre de l’article 2AU2.

Voir également Titre 2, article 1.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Rappel : Les articles du Titre 2 du présent règlement sont également applicables à la zone 2AU.

### Article 2AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les voies publiques ou privées, et conditions d’accès aux voies ouvertes au public)

Voir Titre 2, article 3.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics)

Voir Titre 2, article 4.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles)

Sans objet.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies)

Sans objet.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives)

Sans objet.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Sans objet.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions)

Sans objet.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : Hauteur maximum des constructions)

Sans objet.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions)

Sans objet.

### Article 2AU 12 - Stationnement

Sans objet.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations

Voir Titre 2, article 13.

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation des sols)

Sans objet.

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales

Cet article n’est pas réglementé.

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Réseaux de communications électroniques)

Voir Titre 2, article 16.

Chapitre 6 : Zone A

Article A-A

Rappel : Les articles du Titre 2 du présent règlement sont également applicables à la zone A.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27161_PLU_20150202.
Page : https://edifiable.fr/plu/claville-27161/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/claville-27161.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27161/zone/2au