# Zone UP du plan local d'urbanisme de Clermont (60157) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 60157_PLU_20250327 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UP du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Up, Upa, Upp, Upr. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UP 6)

> Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’implantation doit être réalisée à l’alignement ou avec un recul minimal de 1m.

### Distance aux limites (article UP 7)

> - En cas de retrait : - la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.

### Emprise au sol (article UP 9)

> Dispositions générales L’emprise au sol de l’ensemble des constructions, par rapport à la superficie de l’unité foncière, ne pourra excéder 30%.

### Hauteur (article UP 10)

> Dispositions générales (proposition pour zone exclusivement pavillonnaire) La hauteur maximale des constructions nouvelles, est limitée à : - 9 m, du terrain naturel au point haut de l’acrotère, dans le cas de toiture terrasse .

### Espaces verts (article UP 13)

> Coefficient d’espaces verts : Dans la zone Up hors secteur Upa, au moins 30% de la superficie de l’unité foncière doivent être traités en espaces verts, dont la moitié en pleine terre.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article UP 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS DU SOL INTERDITES)

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : - constructions, installations et ouvrages destinés à l’exploitation agricole ou forestière ; - constructions, installations et ouvrages destinés à l’industrie ; - constructions, installations et ouvrages à destination d’entrepôt, ainsi que l’extension des entrepôts existants ; - ouverture et exploitation de carrières, ainsi que toute exploitation du sous-sol ; - stationnement de caravanes constituant un habitat permanent, camping, habitations légères de loisirs ; - installations classées pour la protection de l’environnement, à l’exception de celles mentionnées à l’article Up.2 ; - les activités artisanales à condition qu’il n’en résulte pas pour le voisinage des dangers ou nuisances occasionnées par le bruit, la poussière, les émanations d’odeur, la fumée, la circulation, les risques d’incendie ou d’explosion.
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### Article UP 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sont autorisées sous réserve de condi@ons par@culières les occupa@ons et u@lisa@ons du sol suivantes : - les exhaussements et affouillements du sol, à condiIon qu’ils contribuent à l’amélioraIon de l’environnement et de l’aspect paysager (travaux sur voirie, aménagements d’espaces verts etc.), ou qu’ils soient rendus nécessaires pour la recherche ou la mise en valeur d’un site ou de vesIges archéologiques, ou pour des raisons foncIonnelles ou de raccordement aux réseaux ; - les installaIons classées à condiIon : o qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants de la zone, o que soient mises en œuvre toutes disposiIons uIles pour les rendre compaIbles avec le milieu environnant et perme[re d'éviter les nuisances et dangers éventuels - l’extension ou la transformaIon des installaIons classées existantes à condiIon que les installaIons nouvelles, par leur volume et leur aspect extérieur, soient compaIbles avec le milieu environnant et, en cas de transformaIon, que ces travaux entraînent une a[énuaIon des nuisances dont ces installaIons sont la cause ; - les aménagements, ouvrages, construcIons ou installaIons lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au foncIonnement ou à l’exercice de services desInés au public. - Les construcIons à usage de parking telles que groupes de garages, ba[eries de boxes couverts, sous réserve qu’elles soient directement liées à une occupaIon ou uIlisaIon du sol autorisée - les annexes sous réserve d’avoir une surface de plancher inférieure à 20m²
En outre, dans les espaces concernés par le risque de remontée de nappe idenIfié sur le document graphique les prescripIons suivantes s’appliquent :
- le péIIonnaire est invité à procéder à une étude hydrogéologique afin de s’assurer que l’édificaIon de construcIon ne sera accompagnée d’aucun désordre (infiltraIon…) ;
- l’édificaIon de sous-sols est déconseillée. En cas d’édificaIon en sous-sol, des soluIons construcIves adaptées à l’aléa devront être mises en place.

### Article UP 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES AUX)

VOIES OUVERTES AU PUBLIC
3.1. Accès
3.1.1 Pour être construcIble, une unité foncière doit avoir un accès carrossable à une voie publique ou privée.
3.1.2 Il n’est autorisé qu’un seul accès par unité foncière, sauf pour les unités foncières traversantes, à l’angle de deux voies ou les programmes de plus de 5 000 m2 de surface de plancher pour lesquelles un accès supplémentaire sera possible dans le respect de la sécurité rouIère et des besoins en staIonnement public. Les groupes de garages doivent être disposés de façon à ne présenter qu’un accès sur la voie publique.
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3.1.3. 3.1.3

Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, conformément aux règlements en vigueur. Cette sécurité est appréciée compte tenu, notamment, de la position de l’accès, de sa configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic. En conséquence, des accès peuvent être interdits du fait de leur position vis-à-vis de la voie ou des aménagements spécifiques exigés.
Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation est moindre.
Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité.

3.1.4 Aucun accès carrossable ne pourra avoir une largeur en tout point inférieure à 4 m.

3.1.5

Constructions existantes
Les dispositions de l’article 3.1.4 ne sont pas applicables aux unités foncières bâties existantes avant l’approbation du PLU.

3.2. Voies nouvelles

3.2.1

La création de voies publiques ou privées communes ouvertes à la circulation automobile n’est autorisée que si leur emprise est au moins égale à 8 m, et comprend une chaussée aménagée pour le passage d’au moins deux files de circulation automobile.

3.2.2

Toute voie nouvelle publique ou privée se terminant en impasse doit être aménagée à son extrémité, de telle manière que les véhicules privés et ceux des services publics, tels que véhicules incendie ou véhicules de collecte des déchets, puissent aisément faire demi-tour.

### Article UP 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ELECTRICITE ET D’ASSAINISSEMENT 4.1)

Alimentation en eau potable
Toute construction et installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable.

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4.2 Assainissement

Les installations doivent être conformes aux prescriptions du Schéma Directeur d’Assainissement.

4.2.1 Eaux usées

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau collectif d’assainissement, en respectant ses caractéristiques et conformément à la Réglementation en vigueur.

4.2.2 Eaux pluviales

Les eaux pluviales doivent être gérées par infiltration à la parcelle (sauf tests d’imperméabilité qui en démontrent l’impossibilité), conformément au Schéma Directeur d’Assainissement.

Les pissettes (barbacanes) servant à l’évacuation principale des eaux pluviales des balcons, à l’aplomb du domaine public ou privé des voies devront être obligatoirement raccordées aux descentes d’eaux pluviales. Les eaux pluviales et eaux claires (eaux provenant du drainage, des nappes souterraines, des sources, des pompes à chaleur, …) ne devront en aucun cas être déversées dans les réseaux se raccordant à une station d’épuration.

4.2.3

Dans les espaces concernés par le risque de remontée de nappe identifié sur le document graphique les prescriptions suivantes s’appliquent :
- le projet devra être étudié de manière à réduire au maximum les inconvénients pour les parcelles avoisinantes (écoulements d’eaux pluviales liés à la réduction des zones de stockage sur le terrain d’assiette de l’opération…) et ne pas entraver le drainage des eaux superficielles (fossé privés, drains...) en direction des exutoires existants (fossé, caniveau…).
Eaux résiduaires industrielles ou artisanales

L'évacuation des eaux résiduaires industrielles ou artisanales dans le réseau public d'assainissement est subordonnée au respect des dispositions prévues par la législation en vigueur, notamment dans le cas où un pré-traitement est nécessaire.

Dans le secteur Upr
Sont strictement interdits : - l’épandage d’eau à la surface du sol et son infiltration dans les terrains, en particulier les puits perdus, - l’assainissement autonome, - toutes les eaux, quelles que soient leur nature et leur provenance doivent être collectées et évacuées hors de la zone par des dispositifs étanches, - lorsque les réseaux collectifs existent, tous les rejets doivent y être raccordés.
En absence de réseaux, les eaux de toute origine doivent : - soit être recueillies dans les bâches étanches,

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- soit être rejetées, après épuration si nécessaire, en dehors de la zone exposée au glissement de terrain, de façon à ne pas aggraver le phénomène et à ne pas en créer de nouveaux.
- les réseaux porteurs de fluide doivent faire l’objet de vérifications périodiques afin de détecter des fuites éventuelles et procéder immédiatement à la réfection.
- les réseaux porteurs de fluides doivent être réalisés de façon à pouvoir supporter sans dommage des mouvements d’amplitude limitée de leur assise.
- lorsqu’une réfection, même partielle, des réseaux porteurs de fluide est nécessaire, les parties rénovées doivent être réalisées de telle façon qu’elles puissent supporter sans dommages des mouvements d’ampleur limitée de leur assise.
4.3. Gestion du stockage des déchets
Dans le cas d’immeubles à usage d’habitation abritant au moins 2 logements un local destiné à recevoir les poubelles devra être aménagé dans la propriété. Les constructions nouvelles doivent obligatoirement prévoir des systèmes de stockage des différentes catégories de déchets collectés sur la commune et conformes au règlement en vigueur de l’autorité chargée de la collecte. Ces systèmes de stockage doivent être suffisamment dimensionnés en fonction des besoins. Dans le cas d’opérations d’aménagement d’ensemble, les systèmes de stockage sont mutualisables à l’échelle de tout ou partie de l’opération. Les dispositions ci-dessus sont également applicables en cas de réaménagement, réhabilitation ou reconstruction de bâtiments existants.

### Article UP 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES)

Il n’est pas fixé de règle.

### Article UP 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES 6.1)

Dispositions générales
Les constructions nouvelles doivent être implantées avec un recul minimum de 5m par rapport à l'alignement des voies et emprises publiques.
6.2. Saillies
Les saillies (balcons, corniches, auvents, marquises, …) sont interdites en surplomb des emprises publiques et voies. En surplomb de la bande de recul qui s’applique conformément à l’article 6.1, les saillies sont autorisées à condition :
- qu’elles soient placées à 3 m minimum du sol naturel - que l’écoulement des eaux pluviales ne se fasse pas sur le domaine circulé par les
piétons.
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6.3. Des implantations autres que celles définies à l’article 6.1 pourront être autorisées dans les cas suivants :
 Pour les constructions existantes à l’approbation du PLU et ne respectant pas le recul de 5m, les saillies, y compris celles reliées au sol, sont autorisées dans la limite des règles fixées au 6.2.
 Lorsque le projet de construction assure la continuité de volume avec les constructions contiguës existantes, ne répondant pas à ces marges de recul, et sous réserve qu’il apporte une solution esthétique d’intégration au site bâti environnant.
 En cas de surélévation ou d’extension, dans le prolongement des murs d’origine d’une construction existante ne respectant pas ces dispositions d’implantation.
Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’implantation doit être réalisée à l’alignement ou avec un recul minimal de 1m.
6.4. Isolation thermique
A l’intérieur de la marge de recul, l’installation de dispositifs d’isolation thermique extérieure est autorisée au nu de la façade des constructions existantes avant l’approbation du PLU et ne répondant pas aux dispositions ci-dessus.

### Article UP 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Dispositions générales :
- Les constructions peuvent s’implanter au plus sur une seule limite séparative ; néanmoins, si des constructions sont implantées en limite de part et d’autre de la parcelle concernée, l’implantation est autorisée sur les deux limites séparatives.
- En cas de retrait : - la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieur à 3 mètres.
Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’implantation doit être réalisée sur une ou plusieurs limites séparatives ou avec un retrait minimal de 3m.
7.3. Dans l’ensemble de la zone
Dans un souci d’harmonie et de cohérence urbaine, et s’il existe une construction en mitoyen sur l’une ou l’autre des unités foncières contiguës, l’implantation sur la limite séparative latérale doit se faire à l’adossement de la construction (hors annexes) existante.
7.4. Saillies en surplomb des marges de retrait
En surplomb des marges de retrait par rapport aux limites séparatives, les saillies ne doivent pas dépasser 1,50m de profondeur et être placées au moins à 3 m au-dessus du sol.
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7.5. Isolation thermique et énergies renouvelables
A l’intérieur de la marge de retrait, l’installation de dispositifs d’isolation thermique extérieure et de dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables est autorisée au nu de la façade des constructions existantes avant l’approbation du PLU.
7.6. Constructions existantes
Pour les constructions existantes à la date d’approbation du PLU et non implantées conformément aux dispositions du 7.1., les travaux d’extension (hors surélévation) sont autorisés dans le prolongement des murs existants.

### Article UP 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

La construction de bâtiments contigus est autorisée.
En cas de construction de bâtiments non contigus, la distance, comptée horizontalement entre tout point des bâtiments en regard, doit être au moins égale à : - La hauteur de la façade la plus haute, si la façade la plus basse comporte des baies, soit L ≥
Hmax - La distance pourra être ramenée à 6 m en cas de constructions d’un seul niveau, soit réalisées
autour d’un patio soit reliées par des coursives ou des espaces de liaisons clos ou couverts. - La hauteur de la façade la plus basse, avec au minimum 3 m (L = Hmin ≥ 3 m), si la façade
comporte des jours ou est aveugle.

### Article UP 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS 9.1)

Dispositions générales L’emprise au sol de l’ensemble des constructions, par rapport à la superficie de l’unité foncière, ne pourra excéder 30%. Toutefois, dans le secteur Upa, l’emprise au sol maximale est fixée à 60%. Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’emprise au sol n’est pas réglementée.
9.2. Pour les constructions existantes à la date d’approbation du PLU, l’isolation par l’extérieur est autorisée même si les seuils définis ci-dessus sont dépassés.

### Article UP 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Dispositions générales (proposition pour zone exclusivement pavillonnaire)
La hauteur maximale des constructions nouvelles, est limitée à : - 9 m, du terrain naturel au point haut de l’acrotère, dans le cas de toiture terrasse .
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- 6m à l’égout du toit et 9m au faîtage pour les toitures en pente.
10.2. Dispositions particulières Lorsque le sol ou la voie est en pente, les façades des constructions sont divisées, pour le calcul de la hauteur, en sections dont chacune ne peut excéder 20m de longueur ou de largeur. La cote de hauteur de chaque section est prise au milieu de chacune d’elle.
Les dispositions du 10.1. ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques et autres installations nécessaires au fonctionnement du service public, du type relais hertzien, château d’eau, … Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, la hauteur maximale n’est pas réglementée. Les constructions annexes isolées ne devront pas dépasser une hauteur de 3,50 mètres. 10.3. Constructions existantes : Lorsqu’une construction existante à la date d’approbation du présent PLU ne respecte pas les dispositions fixées aux 10.1 et 10.2, les travaux de rénovation, réhabilitation et extension sont autorisés à condition que la hauteur de la construction après travaux ne soit pas modifiée. Les surélévations sont interdites, excepté pour résoudre un problème technique lié à la rénovation de la toiture.
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### Article UP 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS 11.1)

Dispositions générales d’intégration des constructions dans le paysage
Les constructions nouvelles et les extensions doivent, par leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, respecter le caractère et l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels et urbains locaux.
Toute architecture nouvelle (constructions ou extensions) sera réalisée dans le respect du style prédominant sur les constructions contiguës et conformément à I'architecture régionale.
Les projets contemporains utilisant des technologies nouvelles (notamment énergétique) de qualité peuvent répondre à d’autres dispositions, sous réserve de s’intégrer à l’environnement naturel et urbain.
Les locaux ou aires de stockage des déchets et citernes doivent être placées en des lieux où ils ne sont pas ou peu visibles depuis les voies publiques et masqués soit par un écran végétal, soit par un dispositif réalisé dans les mêmes matériaux et mêmes couleurs que la construction principale.
11.2. Aspect extérieur
Les façades des constructions seront traitées en harmonie avec la typologie architecturale environnante.
Sont interdits l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (types carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.), ainsi que l’emploi en façade de matériaux de type bardages métalliques bruts (non laqués) et de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage.
Les enduits seront grattés ou lissés de teinte sable, ocre, sable ocré à I'exclusion des teintes rose , blanc.
Les briques, " léopards ", flammées claires seront strictement interdites y compris les enduits ou les peintures sur la brique et la pierre.
11.3. Toitures
Les ouvrages et locaux techniques tels que machineries d’ascenseurs, de réfrigération, sortie de secours édifiés en superstructure sur les terrasses, doivent faire partie de la composition volumétrique d’ensemble et ne pas être laissés apparents dans le cas de toiture terrasse : usage de toiture partielle, de dalle, ou de coffrage s’intégrant dans l’ensemble du bâti par exemple.
Pour la restauration uniquement, les couvertures seront en petites tuiles plates ou en tuiles mécaniques plates de terre cuite ou en tuiles mécaniques avec cotes verticales apparentes ou en ardoise et en pose droite.
La teinte des tuiles, en terre cuite, sera de teinte rouge flammée ou rouge vieillie ou rappelant les teintes des tuiles anciennes de la commune.
11.4. Clôtures
La hauteur totale des clôtures ne peut excéder 2,00m.
Sont interdits : les plaques béton, l’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (types carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, etc.), l’emploi de tous matériaux hétéroclites ou disparates non prévus pour cet usage.
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Les clôtures sur rue doivent être consItuées de haies vives ou de matériaux à claire-voie, reposant éventuellement sur un muret de soubassement d’une hauteur maximum de 1 m.
Les portes ou portails doivent être en harmonie avec le reste de la clôture de par leur forme, leur couleur ou leur matériau, et peuvent être pleins.

### Article UP 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Les aires de staIonnement et leurs zones de manœuvre, y compris pour les deux-roues, doivent être réalisées en dehors des voies publiques ouvertes à la circulaIon.
La règle applicable aux construcIons ou établissements non prévus ci-dessous est celle à laquelle ces établissements sont le plus directement assimilables.

Chaque emplacement de staIonnement automobile doit répondre aux caractérisIques suivantes :

longueur

5,00m

largeur dégagement

2,50m sans obstacle de part et d’autre, 2,70m en cas d’obstacle d’un seul côté, 2,90m en cas d’obstacle des 2 côtés ou type box
6m, et 5,50m si la largeur de la place est supérieure à 2,50m

Chaque emplacement de staIonnement pousse[es - vélos doit répondre aux caractérisIques suivantes :
- local,
- minimum 1 disposiIf d’a[ache vélo par tranche de 2m² de surface de staIonnement de vélo ;
- la superficie minimale ne peut être inférieure à 10m².
Lorsqu’une construcIon comporte plusieurs affectaIons, les normes afférentes à chacune d’entre elles seront appliquées au prorata de la surface de plancher qu’elles occupent.

Il est exigé au minimum : Des$na$on
Habita$on

Norme de sta$onnement automobile

Norme de sta$onnement deux-roues et pousse5es

1 place de sta2onnement par

tranche de 60m² de surface de 2,5% de la surface de plancher

plancher avec un minimum de 2 pour toute opéra2on de plus

places par logement

de 300m² de surface de

1 place par logement pour les logements sociaux et les logements de moins de 50m2 d’une opéra@on > à 5000m2 de

plancher 1,5% de plancher

la surface de pour toute

surface de plancher

opéraIon > à 5000m² de

0,3 place par logement pour les surface de plancher

résidences citées à la page 9 du

règlement

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Commerces

Non réglementé si surface de plancher inférieure à 300m².
Au-delà de 300m², 1 place par tranche de 25m² de surface de plancher.

Non réglementé si surface de plancher inférieure à 200m².
Au-delà, 1% de la surface de plancher totale

Artisanat
Bureaux
Hébergement hôtelier et restaurants

1 place pour 300m² de surface de plancher puis 1 place par tranche de 50m² de surface de plancher supplémentaire

1% de la surface de plancher pour toute construction supérieure à 300m² de surface de plancher

1 place de stationnement par tranche de 30m² de surface de plancher

1% de la surface de plancher pour toute construction supérieure à 200m² de surface de plancher

1 place par chambre d’hôtel
Pour les restaurants, 1 place par tranche de 25m² de surface de plancher de la construction

En fonction des besoins qui devront être étudiés pour chaque projet

constructions et installations
nécessaires au service public ou d’intérêt collectif

En fonction des besoins qui devront être étudiés pour chaque projet

En fonction des besoins qui devront être étudiés pour chaque projet

### Article UP 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET)

DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS
13.1. Dispositions générales :
Les espaces laissés libres par les constructions seront paysagers et plantés à raison d’un arbre de haute tige par 150 m² de terrain restant libre. Les parcs de stationnement publics ou privés doivent faire l’objet d’un traitement paysager de qualité et doivent être plantés d’un arbre de haute tige pour 4 places de stationnement. Ces arbres peuvent être groupés en bosquets.
13.2. Coefficient d’espaces verts :
Dans la zone Up hors secteur Upa, au moins 30% de la superficie de l’unité foncière doivent être traités en espaces verts, dont la moitié en pleine terre. Dans le secteur Upa, au moins 20% de la superficie de l’unité foncière doivent être traités en espaces verts. Pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, le coefficient d’espaces verts n’est pas réglementé.
La superficie totale des espaces végétalisés complémentaires s'obtient en additionnant les superficies pondérées selon les coefficients définis ci-dessous.
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Espaces verts de pleine terre Espaces verts sur dalle d'une profondeur d'un minimum de 0,80 mètre Toitures terrasses végétalisées Places de stationnement engazonnées

coefficient : 1 coefficient : 0,60 coefficient : 0,20 coefficient : 0,20

De plus, dans le secteur Upr :
Tout déboisement non compensé par un reboisement approprié est interdit. Les surfaces dénudées ou dont la couverture végétale est clairsemée doivent faire l’objet de plantations.

### Article UP 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS)

Dans la zone Up hors secteur Upa, le COS est fixé à 0,5. Dans le secteur Upa, le COs n’est pas réglementé.

### Article UP 15 - Performances énergétiques et environnementales

Non réglementé

### Article UP 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Non réglementé

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Dispositions applicables à la zone Ue
PREAMBULE (EXTRAIT DU RAPPORT DE PRESENTATION)
La zone Ue englobe les espaces d’activités de forte emprise de la commune. Elle se situe de part et d’autre de la voie ferrée en entrée nord du territoire. Cette zone accueille un tissu d’activités diverses, constitué d’entreprises industrielles et artisanales, mais aussi d’activités tertiaires de bureaux et de services. En outre, une partie de la zone Ue est concernée par le risque de remontée de nappe, identifié sur le document graphique au titre de l’article R123-11b du code de l’urbanisme par le biais d’une trame graphique. Afin de prévenir les effets liés au risque de remontée de nappe, ces espaces font l’objet de prescriptions particulières.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60157_PLU_20250327.
Page : https://edifiable.fr/plu/clermont-60157/up
La commune : https://edifiable.fr/plu/clermont-60157.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60157/zone/up