# Zone AUH du plan local d'urbanisme intercommunal de Clessé (71135) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200069698_PLUi_20260324 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUH du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AUH 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS)

Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition
Destinations interdites et autorisées sous conditions Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions et interdites. Le paragraphe suivant donne les conditions suivant lesquelles les autorisations peuvent être délivrées pour les destinations et sous-destinations admises sous conditions.
Annexes
Cf. Disposi�ons générales "Définition des destinations et sous- destinations des constructions"

V Autorisée

(-) Autorisée sous conditions

X

Zone Agricole

A

Destinations

Sous-Destinations

N

Exploitations agricole Exploitation agricole

et forestière

Exploitation forestière

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Commerce et activité

de service

Activité de service où s'effectue l'accueil d'une

clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Équipement d'intérêt collectif et services publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
Salles d'art et de spectacles

Équipements sportifs

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition

AAw
V As X (2) X (3) (3) X
(3)
(3) X
X
(4)
(4)
X (4) X

Interdite
UF Aw

Am

As

(A1t)

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

(4)

(4)

X

X

X

X

X

X

X

X

X
(1) "Exploitation agricole"
sous réserve que les constructions ou installations concerne un projet de maraîchage, en lien avec la vocation du sous-secteur Am

(2) "Logement" sous réserve :
•soit qu'il existe un lien de nécessité ou d’indissociabilité entre le logement et l'exploitation agricole dont il dépend, et qu'il soit intégré dans un rayon de 100m autour des bâtiments nécessitant la surveillance de l'exploitant
•soit que le projet concerne un bâtiment repéré au Plan de zonage pouvant faire l'objet d'un changement de destination (L.151-11 du Code de l'Urbanisme) Annexes
› dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site ;
› et que le projet n'engendre pas la création de plus de 3 logements

(3) "Commerce et activité de service" (sauf "Commerce de gros" et "Cinéma")

Sous réserve que le projet concerne un bâtiment repéré au Plan de zonage pouvant faire l'objet d'un

changement de destination (L.151-11 compromette pas l'activité agricole ou

du Code la qualité

dpeayls'Uagrbèraenidsumsei)t,e.eAt nqnueexecse

changement

de

destination

ne

(4) "Locauxtechniquesetindustrielsdesadministrationspubliquesetassimilés"
"Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale"
"Équipements sportifs"
dès lors qu'ils ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du
terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels
et des paysages.

X Pour rappel, lorsqu'une destination ou sous-destination est interdite, seules les extensions limitées
des constructions existantes sont autorisées, sous réserve de respecter les conditions prévues dans les �ons générales Disposi�ons communes à toutes les zones du présent réglement.

136 URBICAND
Usages et affectations du sol interdits et autorisés sous conditions

V Autorisée (-) Autorisée sous conditions X Interdite

Usage et affectation du sol

A UF Régime applicable Aw

NA

Aw Am

As

As At

(-) sous réserve que les nuisances et dangers

ICPE soumise à autorisation, puissent être prévenus de façon satisfaisante au

à enregistrement ou

regard de l'environnement de la zone, et que

X

X

déclaration

leur fonctionnement soit compatible avec les

infrastructures existantes

Le camping et le

stationnement de caravanes en dehors des terrains

X

aménagés

X

X

Les dépôts de véhicules

usagers, de déchets de

toute nature, le stockage de ferrailles et matériaux

X

de démolition ou de

récupération.

X

X

Les carrières et autres sites

d'extraction des ressources

X

du sous-sol

Aw

X

X

•Sont de plus autorisés, sauf en As , les constructions et installations nécessaires à la transformation,
au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent
le prolongement de l'acte de production, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une
activité agricole, pastorale ou forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent
pas atAtewinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

•En As sont autorisés les abris de pâture ouverts nécessaires au bétail, à condition que par leur
importance ils ne compromettent pas le caractère naturel et/ou agricole de la zone.

Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition
Destinations interdites et autorisées sous conditions Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions et interdites. Le paragraphe suivant donne les conditions suivant lesquelles les autorisations peuvent être délivrées pour les destinatioAnnsneetxseosus-destinations admises sous conditions.
Cf. Disposi�ons générales "Définition des destinations et sous- destinations des constructions"

V Autorisée

(-) Autorisée sous conditions

Zone Naturelle et Forestière

Destinations

Sous-Destinations

AU N

Exploitations agricole Exploitation agricole

X

et forestière

Exploitation forestière

V

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activité de service

Commerce de gros
Activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Équipement d'intérêt collectif et services publics

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

(1)

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

X

Salles d'art et de spectacles

X

Équipements sportifs

(1)

Autres équipements recevant du public

X

Industrie

X

Autres activités des

Entrepôt

X

secteurs secondaire ou

tertiaire

Bureau

X

Centre de congrès et d'exposition

X

X

Interdite

AUNv N

Ns Nw Nc

NXl

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

V

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X X (2)

X

X

X

X

X

X

X

X

X

144 URBICAND
N Dispositions applicables à la zAonUe N

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

### Rubrique AUH 3 - Implantation des constructions

Pour rappel, l'implantation des annexes et des piscines est reglementée dans les �ons générales Disposi�ons communes à toutes les zones du présent réglement.

Implantation des coAnUsteructions par rapport aOuAxPvPoaitersimeotineme prises publiques

Chaque sous-secteur AUh est couvert par une OAP sectorielles : l'implantation des constructions

ddo'aimt éêntraegecmomenptantieblperéa2cviAeseUc l'liems polarnietnattaiotinondsesdc'aomnsétrnuacgteiomnesn, talodrésclreitsecsodnastnrsuclt'OioAnPs.

Si ou

aucune orientation installations doivent

être édifiées en retrait de 2m minimum et 8m maximum par rapport aux voies et emprises publiques.

Pour les constructions relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics"
L'implantation des constructions et installations relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics" n'est pas reglementée. L’implantation de ces constructions, ouvrages et installations doit viser un objectif de sobriété foncière et d'intégration harmonieuse au site.

Implantation des conAsUtreuctions par rapport aOuxAPliPmaittriemsosiénpearatives
•Chaque sous-secteur AUh est couvert par une OAP sectorielles : l'implantation des constructions dd'oaimt éêntraegecmomenptantieblperéa2cviAesecUl'liemspolarnietnattaiotinodnessdc'oanmsétrnuacgteiomnes,natlodrésclreistecsondsatnrusctl'iOonAsP.ouSiinasutacullanteioonrsiepnetuavteionnt
être édifiées : • soit en limite séparative (D=0m) ; • soit en retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction à édifier sans pouvoir être inférieure à 3m (D=H/2 et D≥3m).

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière

L’implantation sur une même unité foncière de plusieurs constructions n'est pas réglementée, toutefois les projets garantiront l'approche et l'accès des véhicules de secours et d'assistance aux différentes constructions susceptibles de le nécessiter.

132 URBICAND
Dispositions applicables à la zUonEe AAUU

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

ArticAlUee2 : Volumétrie et hauteur
•En AUh , la hauteur maximale autorisée est fixée à 7m à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère d'une2AtoUiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de
terrassement)

Faîtage de la construction
Comble R+1

Sommet de l’acrotère

d’une terrasse en

Égout

attique

de toit

Attique

R+1

Sommet de l’acrotère d’une toiture-terrasse
R+1

RDC

RDC

RDC

TN

Points de référence pour mesurer la hauteur d'une construction •Dans le cas de terrain en pente, se référer à la définition de "Hauteur" dans le lexique.

ArticAlUee3 : Qualité architecturale et paysagère
•En AUh , ce sont les dispositions de la "Section 2 / Article 3" de la zUonCe UD UquRiNUs'appliquent.
Artic2lAeU4 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux abords des constructions

•Les abords des constructions doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à leur insertion
dans le site, à l’amélioration du cadre de vie, à la gestion de l’eau pluviale et au maintien de la biodiversité
en mAiliUeueurbain.

•En AUh , 30% de la surface de l'unité foncière doit demeurer libre de toute construction dont 50%

ddeomit e2êutArreeUrelnibpreleeint e45t0emrre²

et végétalisée. Par exemple, sur une parcelle doit être en pleine-terre et végétalisée.

de

3000m²,

au

minimum

900m²

doit

Pour rappel, l'implantation des annexes et des piscines est reglementée dans les
N A �ons générales Disposi�ons communes à toutes les zones du présent réglement. De surcroit, En zone , les annexes et piscines doivent être implantées dans un rayon de 30m autour de l'habitation dont elles dépendent.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

N A •En zone les constructions ou installations doivent être édifiées :

A UF › soit à l'alignement des voies ou emprises publiques, sous réserve que les manœuvres d’entrée ou de sortie des véhicules puissent s’effectuer hors des voies publiques.
› soit en retrait de 5m minimum Aw

•Dans les sous-sectAewurs Am et As , les constructions peuvent s'implanter librement sur l'unité

foncière

As At

Pour les constructions relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics"

L'implantation des constructions et installations relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics" n'est pas reglementée. L’implantation de ces constructions, ouvrages et installations doit viser un objectif de sobriété foncière et d'intégration harmonieuse au site.

N A A UF Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
•En zone , les constructions ou instAawllations doivent être édifiées en retrait de 5m minimum.

•Dans les sous-sectAewurs Am et As , les constructions peuvent s'implanter librement sur l'unité

foncière

As At

### Rubrique AUH 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Volumétrie et hauteur)

Emprise au sol des constructions

N A •En zone , les bâtiments repérés au Plan de zonage pouvant faire l'objet d'un changement de

destination (L.151-11 du Code de l'Urbanisme) peAunvneenxtesfaire l'objet d'une unique extension limitée à 60m²

d'emprise au sol

Aw

•Dans le sous-secteur As , les constructions d'abris pour les animaux sont limitées à 25m² d'emprise au

sol

138 URBICAND
Hauteur des constructions

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

•La hauteur maximale autorisée à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de terrassement) est fixée à :
› 7m pour les habitations › 3,5m pour les annexes › 6m pour les serres et tunnels agricoles (point le plus haut de la structure) › 15m pour les autres constructions autorisées

Faîtage de la construction
Comble R+1

Sommet de l’acrotère

d’une terrasse en

Égout

attique

de toit

Attique

R+1

Sommet de l’acrotère d’une toiture-terrasse
R+1

RDC

RDC

RDC

TN

Points de référence pour mesurer la hauteur d'une construction •Dans le cas de terrain en pente, se référer à la définition de "Hauteur" dans le lexique.

### Rubrique AUH 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Qualité architecturale et paysagère)

•Concernant la construction neuve, extension ou transformation de constructions existantes à vocation d'habitation, l'instruction de la demande sera examiné sur la base des dispositions de la "Section 2 / Article
3 : Qualité architecturale et paysagère" de la zoUnCe UD URNU
•Concernant la construction neuve, réfection, extension ou transformation de constructions existantes à vocation agricole, les projets sont soumis aux dispositions suivantes :
Dispositions générales
•Il est recommandé d'étudier l'implantation ou l'extension d'un bâtiment existant à l'aune de bâtiments existants à proximité, et générant la plupart du temps une cohérence entre eux (protection contre la pluie et le vent, cour de ferme et espace de manœuvre, visibilité depuis la rue ou la route, etc.) Une implantation adaptée pour un bâtiment agricole sera examinée au regard des critères suivants : › Le projet de construction assure-t-il la cohésion du nouveau bâtiment avec le bâti existant et avoisinant? › La hauteur, la volumétrie et l'orientation du bâtiment tiennent-ils compte de la disposition des bâtiments existants et avoisinants ? › La végétation existante est-elle mise à contribution pour intégrer paysagèrement la nouvelle construction dans son site ?
Aspect des constructions

Insertion dans le relief
•L'implantation d'un bâtiment sur un terrain présentant un dénivelé doit intégrer cette contrainte dans son organisation interne.
source : CAUE 71 Exemple d'intégration de la pente dans la composition d'un bâtiment et dans la répartition des fonctions à l'intérieur
Insertion dans le paysage •La construction doit s’adapter à la topographie naturelle du terrain afin de ne pas bouleverser le paysage. •Les travaux sur les bâtiments existants ne doivent pas porter atteinte à leur qualité architecturale initiale. •Pour des bâtiments présentant une volumétrie importante, un découpage en plusieurs volumes est exigé pour permettre d'atténuer leur impact dans le paysage.
source : CAUE 71 Exemple de traitement en dissociation de volume d'une même unité fonctionnelle. •Les dispositifs de production, de distribution et de stockage d’énergie, de télécommunications ou encore
de l’eau sont réalisées selon les tracés et les techniques ayant le moindre impact sur l’environnement et le paysage. Ils sont disposés sur les terrains de façon à être le moins visibles possible des voies de desserte et dissimulés (par un écran végétal, enterrées, etc.). Traitement des façades •La façade des bâtiments agricoles doit comporter un soubassement, surmonté d'un bardage. Le soubassement n'est pas forcément identique pour l'ensemble du bâtiment : un mur peut poursuivre le soubassement pour marquer un changement d'usage par exemple.
140 URBICAND
source : CAUE 71
Exemple de traitement de façade différencié selon les fonctions du bâtiment •Le soubassement pourra être en bois ou en maçonnerie, brute ou enduite. Les enduits et peintures employés
seront choisis dans les tons ocres rappelant la couleur de la pierre.

Exemple de soubassement en mur enduit, surmonté d'un bardage bois.
•Les bardages métalliques doivent être employés avec parcimonie. •Les pignons seront traités avec la même qualité de finition que les façades principales. Traitement des toitures •L'installation et la répartition de panneaux translucides en toiture doit répondre à une logique
d'ordonnancement ou de composition avec les ouvertures en façade.

Exemple de positionnement de panneaux (translucides, photovoltaïques, thermiques, etc.) en fonction des ouvertures en façade
•La mise en place en toiture de dispositifs tels que ceux permettant la transformation de l’énergie solaire en chaleur ou en électricité (chauffe-eau solaire individuel, capteurs solaires thermiques, photovoltaïques, etc.) est autorisée et ils devront être intégrés aux éléments architecturaux des constructions.
Traitement des clôtures
•Les murs pleins sont interdits, sauf s’ils ont vocation de soutènement.

### Rubrique AUH 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux)

abords des constructions

•Les espaces non nécessaires au stationnement et aux manœuvres des engins agricoles ou aux espaces de stockage en plein-air seront enherbés et arborés.
•Les plantations faciliteront l'intégration paysagère, au fur et à mesure de leur croissance, des nouvelles constructions dans le paysage.

Exemple de plantation de bosquet permettant d'atténuer l'impact paysager des bâtiments agricoles

### Rubrique AUH 8 - Stationnement

si�ons généraleCsf. Disposi�ons communes à toutes les zones

•Il devra être prévu, sur l'unité foncière, un nombre de places suffisant correspondant aux besoins des constructions.

A SECTION 3 : ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

N A •En zone

et dans les sous-secteuArsw

posi�ons généraaleusx Disposi�ons communes à toutes les zones . As

UF
Am et At

Aw As , se reporter

142 URBICAND
ZOANUE N
Dispositions applicaAbnlens eà xlaezsAonUe NN

Il est rappelé que les règles spécifiques à chaque zone se cumulent avec les Disposi�ons générales
Disposi�ons généertalleess Disposi�ons communes à toutes les zones

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069698_PLUi_20260324.
Page : https://edifiable.fr/plu/clesse-71135/auh
La commune : https://edifiable.fr/plu/clesse-71135.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71135/zone/auh