# Zone UA du plan local d'urbanisme intercommunal de Clessé (71135) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200069698_PLUi_20260324 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UA 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS)

Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites et autorisées sous condition

Destinations interdites et autorisées sous conditions
Le tableau ci-après donne pour chaque secteur et sous-secteurs les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions et interdites. Le paragraphe suivant donne les conditions suivant lesquelles les
autorisations peuvent être délivrées pour les destinatioAnns neet xseosus-destinations admises sous conditions.
Cf. Disposi�ons générales "Définition des destinations et sous- destinations des constructions"

V Autorisée

(-) Autorisée sous conditions

X

### Rubrique UA 3 - Implantation des constructions

Pour rappel, l'implantation des annexes et des piscines est reglementée dans les �ons générales Disposi�ons communes à toutes les zones du présent réglement.

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ouverte à la circulation publique)

(ou privées

•Si elle existe, selon la marge de recul ou l'aligOnAePmPeatnrtimimoinpeosé au Plan de zonage ;

•Si l'unité foncière est concernée par une OAP sectorielles avec les orientations d'aménagement décrites dans l'OAP ;

, l'implaUntAaAttnionnexdeus projet doit être compatible

•Lorsqu'il existe un ordonnancement de fait, en particulier en UAp , il détermine l’implantation des
nouvelles constructions et installations, y compris les annexes (Cf. illustration dans le lexique).

•Sinon, les constructions ou installations doivent être édifiées à l'alignement de l'emprise publique.

L'alignement sur rue s’entend à alignement constant et sera au minimum de 70% du linéaire de façade édifiée sur la rue (Cf. illustration ci-dessous). Par ailleurs, pour les constructions à usage d'habitation en rez-dechaussée, un recul de 50cm est autorisé pour permettre l'aménagement d'une bande plantée au devant de la façade (Cf. illustration ci-dessous).

= 70% de L
=L

50cm 50cm

(1)

(2)

PublicPublic Privé Privé PublicPublic Privé Privé

Illustration de l'alignement constant de la construction sur 70% de son linéaire de façade sur rue

Alignement strict sur rue pour un rez-de-chaussée d'activité avec vitrine (1) ou alignement relatif pour un rez-de-chaussée habité (2)

Pour les constructions relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics
L'implantation des constructions et installations relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics" n'est pas reglementée. L’implantation de ces constructions, ouvrages et installations doit viser un objectif de sobriété foncière et d'intégration harmonieuse au site.
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Une bande de constructibilité principale (BCP) est délimitée au sein de l’emprise parcellaire d’une profondeur de 25m ; mesurée perpendiculairement à l'axe de la voie et à partir de la limite de propriété sur la voie ou emprise publique ou privée. La bande de constructibilité secondaire (BCS) correspond à la partie de l’emprise parcellaire située au-delà des 25 m.

(BCP) Dans la bande de constructibilité principale :
D = Distance entre limite séparative et la construction H= Hauteur de la construction à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère de la toiture-terrasse ou terrasse en attique

UP UA •En

, les constructions peuvent être implantées :

› soit en limite séparative (D=0m) ;

› soit en retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction à édifier sans pouvoir être

inférieure à 3m (D=H/2 et D≥3m).
UAt

•En UAp , les constructions doivent être implantées selon le contexte aux abords :

Cas n°1 :

Alors les nouvelles constructions doivent être implantées :

Les deux parcelles voisines sont •Soit sur les deux limites séparatives ;

bâties* en limite séparatives

•Soit sur au moins l'une des limites séparatives, auquel cas le retrait

de la façade libre par rapport à la limite séparative sera d'au moins

la moitié de la hauteur de la construction à édifier, sans pouvoir être

inférieur à 3m (D=H/2 et D≥3m).

*Est considéré "bâtie en limite séparative" si la construction du fond voisin au droit de la limite dépasse 3,5m de hauteur à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère de la toiture-terrasse ou terrasse en attique
Exemples d'application de la règle dans le cas n°1

Cas n°2 :
L'une des parcelles voisines est
bâtie* en limite séparative

Alors les nouvelles constructions doivent être implantées •Soit sur les deux limites séparatives ; •Soit au minimum sur la limite séparative bâtie, auquel cas le retrait
de la façade libre par rapport à la limite séparative sera d'au moins la moitié de la hauteur de la construction à édifier, sans pouvoir être inférieur à 3m (D=H/2 et D≥3m).
*Est considéré "bâtie en limite séparative" si la construction du fond voisin au droit de la limite dépasse 3,5m de hauteur à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère de la toiture-terrasse ou terrasse en attique

70 URBICAND
Exemples d'application de la règle dans le cas n°2

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Règlement écrit

Cas n°3 :
Aucune parcelle voisine n'est
bâtie* en limite séparative

Alors les nouvelles constructions peuvent s'implanter : •Soit en limite séparative ; •Soit en retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction
à édifier, sans pouvoir être inférieur à 3m (D=H/2 et D≥3m).
*Est considéré "bâtie en limite séparative" si la construction du fond voisin au droit de la limite dépasse 3,5m de hauteur à l'égout de toiture ou au sommet de l'acrotère de la toiture-terrasse ou terrasse en attique

Exemples d'application de la règle dans le cas n°3

(BCS) Dans la bande de constructibilité secondaire :
Les constructions doivent être implantées par rapport aux limites séparatives en respectant une marge d’isolement au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction à édifier sans pouvoir être inférieure à 3m. (D=H/2 et D≥3m)

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
L’implantation sur une même unité foncière de plusieurs constructions n'est pas réglementée, toutefois les projets garantiront l'approche et l'accès des véhicules de secours et d'assistance aux différentes constructions susceptibles de le nécessiter.

### Rubrique UA 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Volumétrie et hauteur)

UP UA •En

, la hauteur

maximale autorisée est fixée à 13m à l'égout de toit ou au sommet de l'acrotère

d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux de
terrasUseAmtent).

•En UAp , la hauteur

maximale autorisée est fixée à 10m à l'égout de toit ou au sommet de

l'acrotère d'une toiture-terrasse ou terrasse en attique (considérée à partir du terrain naturel avant travaux

de terrassement).
Faîtage de la construction
Comble R+1

Sommet de l’acrotère

d’une terrasse en

Égout

attique

de toit

Attique

R+1

Dispositions applicables à la zUonPe UUAA
Sommet de l’acrotère d’une toiture-terrasse
R+1

RDC

RDC

RDC

TN

Points de référence pour mesurer la hauteur d'une construction

•Dans le cas d'un terrain en pente, se référer au lexique "Hauteur" pour connaitre la méthode de calcul.
•Par ailleurs, les nouvelles constructions disposant d’un rez-de-chaussée à destination d’activités, de commerce ou de service, bénéficient d’un bonus de constructibilité de 1,5m par rapport à la hauteur réglementairement définie. Toutefois la hauteur minimum du rez-de-chaussée sera de 4 m sous plafond dans le cas d'une construction neuve.

. La hauteur du bâtiment (à l'égout de toiture) mesure au moins 6m
2. La longueur du faîtage parallèle à l'égout de toiture est supérieure ou égale à 3m (Cf. schéma ci-dessous)
› soit en toiture-terrasses , sous réserve de constituer un dispositif bioclimatique (toiture végétalisée) ou énergétique, ou un volume en extension ou de jonction de moindre importance, ou en jonction immédiate avec le terrain naturel (volume semi-enterré ou encastré dans la pente)

Exemple de volume en extension ou de jonction Exemple de volume semi-enterré entre deux bâtiments en jonction avec le terrain naturel
•Dans le cas d'une toiture traditionnelle à un ou plusieurs pans, la pente du toit sera comprise entre 20° et 45° (entre 35% et 100%), sauf dans le cas d'une réfection de toiture existante à l'identique.
•Une pente plus faible peut-être accordé pour les constructions inférieures à 40m² d'emprise au sol, ainsi que pour les locaux à usage d'activité (agricole, artisanale ou commerciale).
•La forme des vérandas et autres saillies du type marquise et auvent sans support au sol est laissée libre.
74 URBICAND
•Sont autorisés pour l'éclairage des combles , sous réserve qu'ils répondent à un souci d'intégration et résultent d'un travail de composition des façades du bâtiment (alignés et axés sur les ouvertures de la façades ou à défaut sur les trumeaux), les dispositifs suivants :

› Fenêtre et chassis de toit : Les fenêtres et chassis de toit devront être posés au nu des pentes de toit.

UAt

› Lucarnes : Sont autorisées, sauf en UAp ,

les lucarnes à croupe dîtes "capucine" (fig. 1)

ou les lucarnes à 2 pans dîtes "jacobine" (fig.

2). Les fenêtres doivent être plus hautes que

larges et la couverture de la lucarne homogène

avec le reste de la toiture dans laquelle elle

s'intègre.

(1)

(2)

•Les conduits de fumées, conduits aérauliques et diverses souches en toiture seront regroupés en un seul volume, sauf si ses dimensions devaient être trop importantes.
Matériaux et aspect
•Les teintes et aspects des toitures en pente des constructions supérieures à 20m² d'emprise au sol devront être similaires aux matériaux traditionnels de la région : tuiles canales traditionnelles, tuiles plates ou mécaniques.
•Dans le cas du renouvellement d'une toiture canal traditionnelle, il est recommandé de réutiliser les tuiles anciennes encore en bon état en "courant" et de poser des tuiles neuves en "couvrant".
•Les teintes et aspects des matériaux de couverture des constructions inférieures à 20m² sont laissés libres.
Teintes et couleurs
•Les teintes autorisées pour les couvertures en tuile vont du rouge foncé au brun clair.
Traitement des clôtures
Dispositions générales
•Les clôtures seront implantées à l'alignement sur les voies et emprises publiques et en limites séparatives •Les coffrets électriques ou de gaz, les boîtes aux lettres, les commandes d'accès, doivent être intégrés au
dispositif de clôture lorsqu'ils ne sont pas intégrés au bâti. •Sont interdits :
› Les cannisses ou bâches de couleur › Les clôtures en éléments de béton plein préfabriqués ou ajourés › Les matériaux d'imitation ou composites › L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts › Les couleurs blanches, vives ou présentant une qualité de brillance
Types de clôtures

RUE

Les clôtures sont réglementées selon leur positionnement sur la parcelle. On distingue les clôtures édifiées en limites des voies et emprises publiques (en bleu) de celles édifiées en limites séparatives entre deux parcelles privées (en rouge).
RUE
•En limite des voies et emprises publiques et en limite séparative, les clôtures seront composées :

› Soit d'un mur en pierres brutes (d’aspect local) ou en maçonnerie enduite (l'enduit étant traité de manière semblable à celui du bâtiment principal), d'une hauteur maximale de 2m (hauteur mesurée à partir du niveau de la voie publique).

max 2 m

Public Privé

› Soit d'un mur bahut en maçonnerie enduite (l'enduit étant traité de manière semblable à celui du bâtiment principal), ou en pierre, de 60cm maximum de hauteur. Ce mur pourra être surmonté d'un grillage ou d'une grille à barreaudage vertical, éventuellement doublés d'une haie. La hauteur totale de l'ensemble n'excédera pas 2m.

max 2 m max 0,6m

Public Privé

•En limite séparative seulement, les clôtures pourront également être composées d'une haie vive constituée d'essences locales, doublée ou non d'un grillage d'une hauteur maximale de 2m et noyé dans la haie

max 2 m

Public Privé

Exceptions
•Une hauteur différente de celle prescrite peut être autorisée pour la reconstruction ou le prolongement d'un mur de clôture existant selon la même hauteur.
•À l’angle de deux voies ou dans une courbe prononcée, lorsque la visibilité et la sécurité sont en jeu, la hauteur des murs pleins sera toutefois limitée à 1 mètre, sur une distance à déterminer en fonction des lieux. Ils pourront éventuellement être surmontés par un grillage.
UAt
Dispositions spécifiques au sous-secteur UAp :
•Lorsque l'implantation des nouvelles constructions se situe en retrait des voies ou emprises publiques, un mur de clôture doit être construit à l'alignement pour préserver la continuité du bâti depuis la rue.
•La démolition d’un mur traditionnel existant non ruiné est interdite sauf ponctuellement si un accès est réalisé ou si un bâtiment est édifié à l’alignement.
•L'aspect, les dimensions et les matériaux employés tiennent compte des clôtures avoisinantes afin d'opérer un raccordement harmonieux.

76 URBICAND
Contexte diffus 

 

Contexte urbain

### Rubrique UA 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Qualité architecturale et paysagère)

Pour les constructions relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics"
Il n'est pas fixé de règles pour les constructions et installations relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics". L'aspect de ces constructions, ouvrages et installations doit viser un objectif de sobriété visuelle et d'intégration harmonieuse au site, tout en signifiant leur statut d'intérêt collectif ou de service public.
Traitement des façades
Composition générale
•L'organisation des ouvertures, baies, balcons et autres éléments d'ornementation d'une façade doit être le fruit d'un effort de composition d'ensemble respectant un principe d'ordonnancement général.
•Les installations de pare-vues en plastique, cannisses etc. sur les balcons, garde-corps et loggias sont interdites dès lors qu'ils sont visibles depuis la rue.
•Sauf cas particulier (écriture architecturale contemporaine, porte de garage, baie vitrée, devanture de commerce), les ouvertures en façades respectent une proportion verticale plus haute que large, de l'ordre de 2 pour 1.
•Les coffres de rangement des volets roulants doivent être intégrés aux ouvertures dans lesquelles ils s'insèrent et invisibles depuis l'extérieur.
•Les portes de garages et portes d’entrée ont un dessin sobre. Dans le cas de portes à enroulement ou à bascule, leur caisson technique ne doit pas être visible depuis l'espace public.
•Les garde-corps de balcons, perrons-escaliers extérieurs, s’ils ne sont pas réalisés au moyen d’un mur traités
dans le même esprit que la façade, sont à barreaudage vertiUcaAl,tsans galbe.
•Dispositions supplémentaires applicables au sous-secteur UAp :
› La réalisation d’extensions de conception architecturale contemporaine est autorisée, dès lors que sont mis en valeur les éléments d’intérêt de la construction initiale : travée de bâtiment, proportion de l'extension, traitement de la jonction avec le bâtiment initial, éléments architectoniques singuliers, etc.
› Les façades en maçonnerie de moellons tout venant, de brique ou autres sont enduites à l’exception des maçonneries en pierre de taille ou en moellons de pierre assisés soigneusement montés qui peuvent demeurer apparentes.
› Il peut être exigé de dégager des baies anciennes bouchées.

72 URBICAND
› La création de baies nouvelles ou l’agrandissement de baies existantes sont autorisées sous réserve de

participer à l'ordonnancement architectural de la façade ; elles doivent reprendre les caractéristiques des baies existantes, en dimensions, alignements, proportions et matériaux d’encadrement. › Les menuiseries anciennes sont maintenues et restaurées dans tous leurs détails si leur état le permet. › Les menuiseries créées ou remplacées sont de dimensions voisines de celles existantes sur la façade. › Les ferronneries anciennes de qualité sont maintenues et restaurées.

Matériaux et aspects

•Les pignons seront traités avec la même qualité de finition que les façades principales. •Les éléments en bois et les bardages seront soit peints, soit maintenus dans leur aspect naturel. •Les enduit projetés et écrasés sont interdits. •L'utilisation de la tôle en façade, notamment pour les constructions à usage d'activité (commerciale, viticole,
agricole, etc.) est interdite.
Teintes et couleurs
•Le blanc pur, noir et gris anthracite sont interdits. •La teinte des façades doit se rapprocher de celle des pierres ou des enduits traditionnels de la région. •Pour une juste harmonie il convient d’équilibrer les teintes retenues, en les répartissant sur la façade et les
différents éléments qui la composent (menuiseries, volet, encadrements de portes et fenêtres, serrureries et gardes-corps), autour de la règle de 3: Une teinte claire, une teinte moyenne, une teinte foncée.

Illustration de la règle de 3 appliqué à 3 façades anciennes
Traitement des façades commerciales en rez-de-chaussée
•Les éléments se rapportant au commerce (devantures de magasins et leurs enseignes) doivent être intégrés dans la composition architecturale des bâtiments sans porter atteinte, par leurs dimensions, leurs couleurs ou les matériaux employés, au caractère de l’environnement.
•La devanture commerciale doit s'adapter à l'immeuble et non l'inverse. Lorsqu’une même vitrine ou devanture est établie sur plusieurs constructions contiguës, la lecture des refends entre les deux constructions doit être marquée

•Les bannes seront de couleur unie et les boîtiers de commandes seront situés à l’intérieur. •Les dispositifs techniques d’éclairement ou de climatisation seront situés à l’intérieur.
•La tonalité des enseignes est discrète. Sont privilégiées les lettres peintes ou les lettres découpées avec éclairage intégré. La hauteur du lettrage n'excède pas 40 cm.

•Les enseignes-drapeaux sont placées sous les appuis des baies du 1er étage. Leur aspect est soigné par un dessin étudié, d’une taille en harmonie avec la façade, qui ne peut excéder 0,5m² et 10 cm d’épaisseur.

•Les rideaux métalliques sont placés à l’intérieur des baies.

Traitement des toiture

Forme
•Les toitures des constructions seront : › soit à 1 pan sous réserve d'être accolé par sa plus grande hauteur à une construction de taille plus importante (fig.2) ou que la pente verse vers l'intérieur du terrain pour les constructions édifiées en limite séparative ou à l'alignement sur rue (fig.1).

Fig.1

Fig.2

› soit à 2 pans ou une combinaison de toitures à 2 pans. › soit à 4 pans, sous réserve qu'elles cumulent les caractéristiques suivantes :

### Rubrique UA 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux)

abords des constructions

UAt

Un minimum de 10% de la surface de l'unité foncière (sauf en UAp ) doit demeurer libre de toute
construction dont 50% doit être perméable ou végétalisé. Par exemple, sur une parcelle de 500m², au minimum 50m² doit demeurer libre dont 25m² doit être perméable et/ou végétalisé.

### Rubrique UA 8 - Stationnement

si�ons généraleCsf. Disposi�ons communes à toutes les zones

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069698_PLUi_20260324.
Page : https://edifiable.fr/plu/clesse-71135/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/clesse-71135.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71135/zone/ua