# Zone 1AUC du plan local d'urbanisme de Cluny (71137) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 71137_PLU_20231122 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUC du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AUC 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES)

ARTICLE 1AUC 1.1 - INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES, DESTINATION ET SOUS-DESTINATION

DESTINATION

SOUS-DESTINATION

AUTORISE

Exploitations agricoles

et forestières

Exploitations agricoles Exploitations forestières

Habitation

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce et activités

de services

Commerce de gros Activité de services avec accueil d'une clientèle Hôtel

Autre hébergement touristique

Cinéma

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

X

Equipement Etablissement d'enseignement, de santé ou d'intérêt collectif d'action sociale et services publics Salles d'art et de spectacles

Equipement sportif

Lieu de culte

Autres équipements recevant du public

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d'exposition Cuisine dédiée à la vente en ligne

AUTORISE SOUS CONDITIONS

X

INTERDIT

X X

X X X X X X X X X

X X X X X X X X X X

Constructions dont la destination et/ou sous destination est soumise à conditions particulières : - Les constructions entrant dans la sous-destination « logement », sont autorisés uniquement pour de l’habitat léger et démontable ; - Les affouillements ou exhaussements de sol à condition d’être liés ou nécessaires à des constructions ou à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ; la réalisation de bassins de rétention des eaux pluviales et/ou de ruissellement est entendue comme partie prenante de ces aménagements, de même que les captages, réserves d’eau....

Sont interdits : - Les dépôts de véhicules et de matériaux de toute nature ; - Les terrains de camping ; - Les parcs d’attraction.

### Rubrique 1AUC 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : AUC 1.2 - MIXITE SOCIALE ET FONCTIONNELLE)

Non règlementé.

### Rubrique 1AUC 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : AUC 2.1 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LE LONG DES VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES OU PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE, EXISTANTES OU PROJETEES

L’implantation des constructions se fera selon l’organisation prévue dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation.

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LE LONG DES LIMITES SEPARATIVES

Les constructions doivent s’implanter en retrait à une distance au moins égale à 3 mètres des limites séparatives.

En bordure des zones agricoles et naturelles, les constructions principales doivent s’implanter avec un recul minimum de 5,00 mètres des limites séparatives.

HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

La hauteur des constructions sera limitée selon les règles fixées dans les Orientation d’Aménagement et de Programmation.

Les dispositions de cet article ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou en assurant la mission et aux équipements d’infrastructures nécessaires au fonctionnement de la zone.

### Rubrique 1AUC 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : AUC 2.2 - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

La configuration et la disposition des logements permettront de préserver des espaces d’intimité et de limiter les vues sur le voisinage. L’habitat léger et démontable devra rechercher la meilleure insertion dans le paysage tant au niveau des formes que de l’aspect architectural.

### Rubrique 1AUC 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : AUC 2.3 -TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECO-AMENAGEABLES La zone doit rester perméable à l’exception des bâtis démontables.

OBLIGATION EN MATIERE D’ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS, AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS

Les plantations existantes (hors repérage au plan de zonage) seront maintenues, excepté les plantations d’espèces envahissantes, ou remplacées par des plantations équivalentes dans la proportion de 2 pour 1.

### Rubrique 1AUC 8 - Stationnement (intitulé du document : AUC 2.4 -STATIONNEMENT)

Le stationnement se fera selon le schéma prévu dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 71137_PLU_20231122.
Page : https://edifiable.fr/plu/cluny-71137/1auc
La commune : https://edifiable.fr/plu/cluny-71137.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71137/zone/1auc