# PLU de Coise (Rhône) : zonage et règles de construction

Coise, code INSEE 69062, 69590, 800 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69062_PLU_20221013 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 75 pages, 4 zones, 22 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/plan/1.pdf

## Les lois qui s'ajoutent au plan

### Loi Montagne

La commune est classée en zone de montagne (arrêté du 20 février 1974). La loi Montagne s'applique au permis : l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages, hameaux et groupes de constructions existants, quoi que le plan de zonage classe, hors les cas que la loi énumère.

- Article L. 122-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031210576
- Article L. 122-5 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715198
- Article L. 122-5-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715195

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/au.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/n.md
- U (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/u.md
- UA1 (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/ua1.md

## Permis de construire à Coise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes
- Radon

## La mairie

- Mairie - Coise
- Adresse : 3 impasse de la Mairie, 69590 Coise
- Téléphone : 04 78 48 41 98
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69062_PLU_20221013.
Page : https://edifiable.fr/plu/coise-69062
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/coise-69062/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69062