# PLU de Colombier-Fontaine (Doubs) : zonage et règles de construction

Colombier-Fontaine, code INSEE 25159, 25260, 1 232 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25159_PLU_20260604 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 109 pages, 10 zones, 36 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/plan/4.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/2au.md
- AUY (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/auy.md
- N (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/n.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/ub.md
- UC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/uc.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/ue.md
- UL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/ul.md
- UY (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/uy.md
- UZ (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/uz.md

## Permis de construire à Colombier-Fontaine

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Colombier-Fontaine
- Adresse : 3 Grande-Rue, 25260 Colombier-Fontaine
- Téléphone : 03 81 93 61 12
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le mercredi, de 14 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 14 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25159_PLU_20260604.
Page : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/colombier-fontaine-25159/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25159