# PLU de Compans (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Compans, code INSEE 77123, 77290, 754 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77123_PLU_20240912 (plan local d'urbanisme), approuvé le 12/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 102 pages, 6 zones, 88 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/1auh.md
- 1AUX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/1aux.md
- A (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/n.md
- UA (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/ua.md
- UX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/ux.md

## Permis de construire à Compans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Risque industriel
- Effet thermique
- Effet de surpression
- Effet toxique
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Compans
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 77290 Compans
- Téléphone : 01 60 26 10 06
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 13 h 30 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77123_PLU_20240912.
Page : https://edifiable.fr/plu/compans-77123
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/compans-77123/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77123