# PLU de Condeissiat (Ain) : zonage et règles de construction

Condeissiat, code INSEE 01113, 01400, 839 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01113_PLU_20200114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/01/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 9 zones, 131 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/1au.md
- 1AUX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/1aux.md
- 2AU (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/ub.md
- UG (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/ug.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/ux.md

## Permis de construire à Condeissiat

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Condeissiat
- Adresse : 117 route de la Dombes, 01400 Condeissiat
- Téléphone : 04 74 51 40 58
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 13 h à 18 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01113_PLU_20200114.
Page : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/condeissiat-01113/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01113