# PLU de Confrançon (Ain) : zonage et règles de construction

Confrançon, code INSEE 01115, 01310, 1 356 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01115_PLU_20221118 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/11/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 80 pages, 9 zones, 125 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/1au.md
- 1AUX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/1aux.md
- 2AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/ub.md
- UE (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/ue.md
- UX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/ux.md

## Permis de construire à Confrançon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Confrançon
- Adresse : 1 place de la Mairie, 01310 Confrançon
- Téléphone : 04 74 30 27 38
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01115_PLU_20221118.
Page : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/confrancon-01115/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01115