# PLU de Corgoloin (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Corgoloin, code INSEE 21194, 21700, 982 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21194_PLU_20240911 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 163 pages, 8 zones, 34 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/plan/3.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/1aux.md
- 2AUX (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/2aux.md
- A (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/a.md
- AL (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/al.md
- AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/au.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/ub.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/ue.md
- UX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/ux.md

## Permis de construire à Corgoloin

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Corgoloin
- Adresse : Place de la Mairie, 21700 Corgoloin
- Téléphone : 03 80 62 98 19
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 18 h ; Le jeudi, de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21194_PLU_20240911.
Page : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/corgoloin-21194/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21194