# Zone 1AUV du plan local d'urbanisme intercommunal de Cornas (07070) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 200041366_PLUi_20260305 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre 1AUV du règlement, 2 rubriques. ## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique 1AUV 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : X - Interdit) Zone 1AUV X X     X  X X X X  X X X X  X X X X X - Les carrières ; - Les parcs d'attraction ouverts au public ; - Les éoliennes de plus de 12 m ; - Les dépôts de véhicules et de matériaux de toute nature. - Les dépôts de ferraille, de matériaux divers et de déchets, ainsi que de vieux véhicules. - Les remblais, affouillements et exhaussements de sol dès lors qu’ils ne sont pas liés aux travaux de construction ou d’aménagement admis dans la zone. - Les terrains aménagés de camping, de camping caravaning, le stationnement de caravanes, et les habitations légères de loisirs. Secteurs de risques : Dans les secteurs de risques, toutes les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions d es Plans de Prévention des Risques. 1AUV 2. – Implantation et volumétrie des constructions 1AUV 2.1. - Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques Aucune règle n’est imposée pour la construction relevant de la destination « services publics ». Équipement d’intérêt collectif et Pour les nouvelles constructions : Afin d’assurer une continuité visuelle, les constructions doivent être édifiées à l’alignement des voies et emprises publiques. L’implantation avec un autre retrait peut être autorisée lorsque la construction projetée doit réaliser une continuité d’implantation avec les immeubles voisins et conforter ainsi l’ordonnancement existant du bâti. Dispositions particulières : Des implantations différentes de celles fixées ci -dessus peuvent être autorisées : - Pour les constructions d’annexes au bâti principal dans la limite de 20 m² d’emprise au sol et sous la condition que cette annexe soit intégrée à son environnement de manière architecturale et paysagère. - Pour les piscines, le recul est de 1,50 m mini mum par rapport aux voies et emprises publiques. 1AUV 2.2. - Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Pour les nouvelles constructions : Les constructions principales sont implantées sur au moins une limite séparative latérale. En cas d’implantation en retrait, celui -ci sera de 3 m minimum. Les annexes pourront s’implanter sur limite ou selon un recul de 3 m minimum . Ces dispositions ne s’appliquent pas pour l’implantation des piscines. 1AUV 2.3. – Hauteurs des constructions Pour les nouvelles constructions : Les hauteurs sont définies depuis le niveau du sol naturel avant travaux et terrassements. La hauteur est mesurée à partir du terrain aménagé après travaux si celui -ci est plus bas que le terrain naturel d’origine. Les hauteurs sont définies à l’égout du toit suivants : . Les constructions peuvent s’élever au maximum sur les niveaux Commune Saint -Sylvestre Toulaud ### Rubrique 1AUV 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur 6 m (R+1)) 9 m (R+2) Pour les annexes : La hauteur totale est limitée à 3,5 m à l’égout. 1AUV 3 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Le présent chapitre ne s’applique pas aux constructions relevant de la destination « collectifs et services publics ». équipements d’intérêt L’aspect extérieur n’est pas règlementé pour : - les vérandas, pergolas, carports, - les annexes de moins de 20 m². 1AUV 3.1. – Façades Les enduits de façade doivent être gratté nuanciers en annexe du présent règlement. s, talochés lisses ou revêtus d’un badigeon et conformes aux Pour les façades en pierres apparentes, les joints doivent être exécutés avec un mortier dont l’importance et la couleur ne créent pas de contraste avec la pierre, et les joints lissés au fer, teintés ou en relief sont interdits. Les bardages bois sont autorisés. Les bardages métalliques peuvent être autorisés uniquement sur un volume secondaire et à condition que l’ensemble présente un projet architectural de qualité et intégré à son environnement naturel et bâti proche. Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante, les matériaux des façades peuvent être identiques aux matériaux d’origine ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matériaux d’origine. 1AUV 3.2. – Toitures Les constructions doivent être couvertes d’une toiture en pente à 2 ou 4 pans, selon une inclinaison comprise entre 25 et 35% Si des génoises sont existantes elles doivent être conservés et en cas d’extension ou de surélévation les génoises ma çonn ées en fa çade gouttereau sont obligatoires de forme et de couleurs similaires à celles du toit existant. Toutefois, les toitures terrasses peuvent être autorisées ponctuellement pour couvrir le rez -de -chaussée ou le 1er étage d’une construction qui présente au moins un niveau supérieur à la terrasse et sous réserve que celle -ci soit intégrée au volume global de la construction. Les annexes peuvent être couvertes d’une toiture à 1 seul pan. Les toitures en pente doivent être recouvertes de tuiles creuses, dans les tons vieillis, canal et conformes aux nuanciers en annexe du présent règlement. ou d’anciennes tuiles Les couvertures en tuiles plates, en tôles ou plastiques ondulées, en amiante ciment, en bardeaux d'asphalte, sont interdites. Dans le cas, d’extension ou de surélévation d’une construction existante, les matériaux des toitur es peuvent être identiques aux matériaux d’origines ou être de forme, d’aspect et de dimensions similaires à ceux des matériaux d’origine. 1AUV 3.3. – Ouvertures Non règlementé. 1AUV 3.4. – Panneaux solaires et photovoltaïques Voir le paragraphe sur « Les dispositifs solaires et photovoltaïques » dans les dispositions générales. 1AUV 3.5. – Clôtures 3.5.1.En limite de voies et emprises publiques : Les clôtures seront constituées d’un mur bahut de 0,80 m maximum surmonté d’un système à claires La hauteur totale ne dépassera pas 2 m sur la voie publique. Sur le côté bordant les routes départementales, les clôtures doivent être constituées : - d’un mur plein, - d’un mur bahut de 0,80 m maximum surmonté d’un système à claires - voies La hauteur totale ne dépassera pas 2 m sur la voie publique. 3.5.2. En limites séparatives : La hauteur totale des clôtures ne doit pas dépasser 2 m. Voir « Règlementation des clôtures » en annexe . - voies. 1AUV 4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Il devra être prévue la plantation d’au moins un arbre de haute tige par tranche de 200 m² d’espaces libres. Toute tranche échue est due. Pour toute opération de plus de 5 logements, les stationnements aériens ne reposant pas sur des parties enterrées de construction, doivent être réalisés en matériaux perméables. Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ». 1AUV 5 - Stationnement Les dimensions minimales à prévoir par place sont de 2,50 m par 5 m. Les places de stationnement à l'air libre doivent bénéficier d'un traitement paysager et doivent être réalisés en matériaux perméables. Les arbres existants adultes et en bonne santé doivent être maintenus. En cas d’abattage d’un arbre, au moins 2 arbres devront être plantés. Les aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol admises dans la zone doivent répondre aux normes de stationnement indiquées ci -dessous : Pour le logement, il est imposé les normes de stationnements suivantes : - 1 place jusqu’à 60 m²de surface de plancher de logement et au - delà 2 places par logement , - 1 place visiteur par tranche de 2 logements, pour les opérations de logements collectifs ou opération d’aménagement groupée . Voir le chapitre « règlementation du stationnement des cycles » en annex e. 1AUV 6 - Equipement s et réseaux 1AUV 6.1. – Accès et voirie Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones ». 1AUV 6.2. – Desserte des terrains par les réseaux publics d’eau, d’électricité et d’assainissement Voir le chapitre « dispositions règlementaires générales applicables à l’ensemble des zones --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200041366_PLUi_20260305. Page : https://edifiable.fr/plu/cornas-07070/1auv La commune : https://edifiable.fr/plu/cornas-07070.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/07070/zone/1auv