# Zone A du plan local d'urbanisme de Corneilhan (34084) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 34084_PLU_20210928 (plan local d'urbanisme), approuvé le 28/09/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A du règlement, 5 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Aac, Ag. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique A 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : 1. Destination des constructions, usages des sols et natures d’activité)

78

1.1. Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité autorisés

78

1.2. Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité interdits

79

### Rubrique A 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : 2.1. Volumétrie et implantation des constructions)

81

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

81

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

81

### Rubrique A 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

82

Toiture82

Façades82
Ouvertures et menuiseries

82

Clôtures83

Publicité, enseignes et préenseignes

83

Climatiseurs et Dispositifs, matériaux ou procédés visant à améliorer les performances environnementales et

énergétiques des constructions

84

### Rubrique A 8 - Stationnement (intitulé du document : 2.3. Stationnement)

84

3. Équipements, réseaux et emplacements réservés

85

### Rubrique A 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 3.2. Desserte par les réseaux)

85

Eau potable

85

Encadrement de la réalisation de forages domestiques 

85

Assainissement des eaux usées

86

Assainissement des eaux pluviales

86

Électricité - Téléphone - Télédistribution

87

3.3. Ordures ménagères

87

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34084_PLU_20210928.
Page : https://edifiable.fr/plu/corneilhan-34084/a
La commune : https://edifiable.fr/plu/corneilhan-34084.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34084/zone/a