# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Cornier (74090) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 74090_PLU_20240201 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 9 articles.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES 1-1/ SONT AUTORISEES LES CONSTRUCTIONS A DESTINATION)

Sont autorisées toutes les destinations et sous destinations qui ne sont pas interdites à l’article 2-1. Certaines destinations et sous destinations peuvent être autorisées sous conditions définies à l’article 2-2.

### Article 1AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES •)

1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH

### Article 1AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE 3-1/ MIXITE SOCIALE DANS L’HABITAT •)

Non réglementé
3-2/ MIXITE FONCTIONNELLE • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
ZONE 1AU (INDICEE) : SECTEUR A URBANISER AVEC ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
CHAPITRE 2 – CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE,
ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 4-1/ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AU DOMAINE PUBLIC)

• 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
4-2/ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
4-3/ IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
4-4/ HAUTEUR • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
4-5/ EMPRISE AU SOL • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH

### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

Le présent article ne s‘applique pas aux constructions d‘intérêt public ou d‘intérêt collectif et aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.
5-1/ IMPLANTATION PAR RAPPORT AU TERRAIN • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
ZONE 1AU (INDICEE) : SECTEUR A URBANISER AVEC ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
5-2/ ASPECT DES FAÇADES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
5-3/ ASPECT DES TOITURES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
5-4/ ASPECT DES CLOTURES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
5-5/ PERFORMANCE ENERGETIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DES CONSTRUCTIONS • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH

### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS)

Le présent article ne s‘applique pas aux constructions d‘intérêt public ou d‘intérêt collectif et aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.
• 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH

### Article 1AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : STATIONNEMENT 7-1/ NORMES DE STATIONNEMENT POUR LES VEHICULES MOTORISES • 1AUB)

voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
7-2/ STATIONNEMENT DES DEUX ROUES / MODES DOUX • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
ZONE 1AU (INDICEE) : SECTEUR A URBANISER AVEC ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT
CHAPITRE 3 : ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES 8-1/ ACCES • 1AUB)

voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
8-2/ VOIRIES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH

### Article 1AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 9-1/ EAU POTABLE • 1AUB)

voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
9.2 – EAUX USEES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
9-3/ EAUX PLUVIALES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
9-4/ ÉNERGIES ET TELECOMMUNICATIONS • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
9-5/ ORDURES MENAGERES • 1AUB : voir les règles du secteur UB • 1AUH : voir les règles du secteur UH
TITRE 3 ZONES AGRICOLES

CARACTERE DE LA ZONE :
Cette zone identifie les secteurs dans lesquels l’agriculture justifie d’une protection particulière. Cette protection a pour but de maintenir l’agriculture et de garantir le caractère agreste actuel. Cette zone ne sera pas équipée pour des usages autres que ceux indispensables à l’activité agricole ; elle est à priori inconstructible.
Par exception, seules peuvent y être admises : • L’extension des habitations existantes ; • Le changement de destination de certains bâtiments identifiés • Des constructions / résidences démontables dans des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées. • Les constructions dont l’implantation dans la zone est reconnue indispensable à l’activité agricole ou forestière et justifiée par les impératifs de fonctionnement de l’exploitation.
Cette zone comprend aussi :
- Secteur A, correspondant aux zones agricoles
- Secteur AA, correspondant aux espaces agricoles animaliers Les règles définies ont pour objectifs principaux de préserver la fonctionnalité de ces espaces.
- Secteur AP, correspondant aux espaces à forte valeur paysagère Les règles définies ont pour objectifs principaux de préserver la qualité paysagère de ces espaces.
CHAPITRE 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES
SOLS ET NATURE DES ACTIVITES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 74090_PLU_20240201.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornier-74090/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/cornier-74090.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74090/zone/1au