# PLU de Cornillé-les-Caves (PLUi, Maine-et-Loire) : zonage et règles de construction

Cornillé-les-Caves, code INSEE 49107, 49140, 484 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200068955_PLUi_20251204 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 111 pages, 11 zones, 48 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/reglement.txt
- Plan de zonage, 69 planches : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/plan/69.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUD (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/1aud.md
- 1AUY (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/1auy.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/2au.md
- A (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/a.md
- AM (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/am.md
- AV (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/av.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/n.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/ub.md
- UY (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/uy.md
- UZ (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/uz.md

## Permis de construire à Cornillé-les-Caves

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Cornillé-les-Caves
- Adresse : Cour de la Liberté, 49140 Cornillé-les-Caves
- Téléphone : 02 41 45 10 77
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068955_PLUi_20251204.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cornille-les-caves-49107/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/49107