# PLU de Cornot (PLUi, Haute-Saône) : zonage et règles de construction

Cornot, code INSEE 70175, 70120, 132 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247000367_PLUi_20260629 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cornot-70175/reglement.pdf

## Permis de construire à Cornot

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Glissement de terrain
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Cornot
- Adresse : 8 rue du Tertre, 70120 Cornot
- Téléphone : 03 84 92 02 92
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247000367_PLUi_20260629.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornot-70175
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cornot-70175/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70175