# Zone 1AUT du plan local d'urbanisme intercommunal de Cornus (12077) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241200906_PLUi_20250930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUT du règlement, 6 rubriques.

## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AUT 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités)

Article 1AUt1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Article 1AUt 1.1 : Occupations et utilisations du sol interdites • Les nouvelles constructions et changements de destination entrant dans la destination
« Exploitation agricole et forestière », • Les nouvelles constructions et changements de destination entrant dans la destination
« Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires », sauf « Bureau », • Les nouvelles constructions et changements de destination entrant dans la sousdestination « Commerce de gros », • L’exploitation du sol et du sous-sol.
Article 1AUt 1.2 : Occupations et utilisations autorisées sous conditions
Peuvent être autorisés, sous réserve d’être compatible avec les Orientations d’Aménagement et de Programmation :
• L’aménagement, la mise aux normes, l’extension et les annexes du bâti existant, • Les nouvelles constructions et changements de destination, entrant dans la sousdestination « Logement », ainsi que les aménagements liés à cette même destination, • Les nouvelles constructions et changements de destination, entrant dans la destination
« Commerce et activités de service », sauf « Commerce de gros », ainsi que les aménagements liés à cette même destination, • Les aménagements à usage d’aires pour résidences mobiles de loisirs ou de caravanes peuvent être autorisés, sous réserve qu’ils soient, toute l’année, entièrement protégés visuellement par des haies.

Article A1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Article A 1.1 : Occupations et utilisations du sol interdites Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf celles indiquées à l’article A1.2
Article A 1.2 : Occupations et utilisations autorisées sous conditions Dans l’ensemble de la zone A, peuvent être autorisées :
• Les changements de destination des bâtiments identifiés comme tels pour entrer dans les sous-destinations « Logement » et « Hébergements hôteliers et touristiques », sous réserve de ne pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère et/ou environnementale du site,
• L’extension des constructions ayant un usage d’habitat, sous réserve : o de ne pas compromettre l’activité agricole et pastorale, la qualité paysagère et/ou environnementale du site, o de ne pas augmenter de plus de 50% l’emprise au sol d’une construction à usage d’habitation de moins de 100m². o de ne pas augmenter de plus de 30% l’emprise au sol d’une construction à usage d’habitation de 100m² et plus. L’appréciation de l’emprise au sol de la construction principale se fait à la date d’approbation du PLUi ou à la date du changement de destination.
• L’aménagement et la mise aux normes des constructions existantes, sous réserve de ne pas nuire à la qualité paysagère et/ou environnementale du site.
• Les annexes des constructions ayant un usage d’habitat, sous réserve d’une emprise au sol restant proportionnellement réduite par rapport à la construction principale, et de ne pas compromettre l’activité agricole et pastorale, la qualité paysagère et/ou environnementale du site.
Les affouillements et exhaussements sous réserve qu’ils soient nécessaires à la vocation de la zone ou liés à la gestion des eaux.
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 84
En secteur A (exclusion des secteurs Ap et Amet) peuvent être autorisées: Les nouvelles constructions et changement de destination, les extensions et annexes, les installations et aménagements entrant dans la sous destination « Exploitation agricole », y compris :
- les coopératives d’utilisations de matériels agricoles, - les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l’acte de production et qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice de l’activité agricole, pastorale et forestière sur le terrain sur lequel elles sont implantées, et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. En secteur Ap peut être autorisée : L’extension des bâtiments agricoles existants dans la limite d’une emprise au sol après extension n’excèdant 400m².

A Am Ap Amet

En secteur Am sont seulement autorisées : Les installations et aménagements liés à l’activité de maraîchage.

Uniquement dans le secteur Amet peuvent être autorisées : • Les installations nécessaires à la production d’énergies renouvelables à partir d’effluents
agricoles, et/ou à la valorisation énergétique de l’activité agricole dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées, • Les affouillements et exhaussements à condition qu’ils soient liés à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ou liés à des aménagements d’intérêt général.

### Rubrique 1AUT 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : AUt2 : Mixité fonctionnelle et sociale Non réglementé.)

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 76
1Aut

### Rubrique 1AUT 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : AUt3 : Volumétrie et implantation des constructions Article 1AUt 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux vo)

Principe général : L’implantation des constructions et installations doit être appréciée au regard de la sécurité des usagers des voies, et de la visibilité par rapport aux dites voies. Si l’unité foncière jouxte plusieurs voies publiques, le projet respectera en priorité l’alignement sur la voie principale. Sera considérée comme voie principale la voie recevant le plus de trafic routier. Les distances règlementaires de recul s’appliquent nonobstant cette disposition. Implantation des nouvelles constructions principales et extensions : Les nouvelles constructions devront être implantées :
• Soit en alignement à la voie, • Soit à une distance minimale de 5 mètres par rapport à la limite de la voie publique.
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 77
1Aut
Par exception, en parties urbanisées, si le projet jouxte une construction existante ou une unité foncière comprenant des constructions, la construction à édifier peut s’aligner sur l’existant sous réserve de ne pas porter pas atteinte à la sécurité publique.
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1Aut Article 1AUt 3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux autres constructions d’une même unité foncière Implantation de construction principale : Toute nouvelle construction devra être implantée : - soit en limite séparative - soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de L ≥ H/2 ≥ 3 mètres, par rapport aux limites séparatives.
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1Aut Implantation d’annexe et extensions : Les annexes et extensions se voient appliquer les mêmes prescriptions que les constructions principales. Par exception, en cas de nécessité technique ou de cohérence du projet, les extensions pourront être réalisées à la même distance des limites séparatives que le bâtiment existant, selon la logique du schéma suivant.
Les annexes doivent être implantées à proximité de la construction principale. Dans le cas d’une unité foncière classée dans deux zones différentes du PLUi (exemple : 1AUt et Ap), les annexes et extensions aux constructions à usage d’habitation sont autorisées sur l’ensemble de l’unité foncière et sont soumises aux règles propres à la zone où elles sont implantées.

L’implantation des constructions devra être particulièrement adaptée au site et sa configuration, notamment sa topographie. Elle devra s’appuyer sur les formes urbaines existantes le cas échéant. Le projet devra intégrer et valoriser le patrimoine bâti et éléments paysagers caractéristiques présents sur site.

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A 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voies
Principe général : L’implantation des constructions et installations doit être appréciée au regard de la sécurité des usagers des voies, et de la visibilité par rapport aux dites voies.

A Am Ap Amet

Si l’unité foncière jouxte plusieurs voies publiques, le projet respectera en priorité l’alignement sur la voie principale. Sera considérée comme voie principale la voie recevant le plus de trafic routier.

Implantation des constructions principales et extension : Hors secteur Amet, et sous réserve des dispositions règlementaires s’appliquant nonobstant cette prescription : Les constructions principales et extensions seront implantées :
- soit en alignement de la voie publique, - soit un recul minimal de 5 mètres par rapport à la limite de la voie publique (hors RD en dehors des parties urbanisées), - soit en alignement des constructions existantes.

PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 86

### Rubrique 1AUT 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : AUt 3.3 Volumétrie)

La hauteur des constructions sera appréciée de façon à limiter la covisibilité depuis l’A75.

### Rubrique 1AUT 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : AUt4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

Article 1AUt 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, dont la rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains.
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 80
1Aut
L’organisation et l’aménagement de la zone recevant des installations et habitations légères de loisirs devront tenir compte et s’adapter aux caractéristiques paysagères du site (topographie, végétation, patrimoine bâti, cône de vue,…). Les terrassements seront limités au maximum.
Tout projet faisant l’objet d’une recherche architecturale peut être pris en considération même s’il sort du cadre du présent règlement.
Article 1AUt 4.2 : Traitement des façades et toitures des constructions Le traitement des façades Les façades doivent être ordonnées, notamment par leur structure, leur aspect, le rythme et les proportions des ouvertures ainsi que la couleur des matériaux, pour tenir compte du caractère dominant du bâti environnant.
Dans le cas de murs maçonnés, ceux-ci seront : - soit appareillés en pierres de pays - soit enduits, dans ce cas, seules les teintes similaires aux constructions avoisinantes seront autorisées.
Le traitement des toitures La couleur des toitures devra être similaire à l’aspect des constructions voisines.
Pour les constructions ayant un usage de logement, les toitures seront de préférence, selon le contexte local, en lauze, ardoise ou tuile canal ou romane. A défaut, si le projet le justifie et reste en accord avec l’aspect des constructions voisines, les toitures pourront être recouvertes par un matériau similaire dans son aspect et sa couleur. Pour les abris de jardin, si le projet le justifie, un autre matériau de teinte similaire de celle des matériaux traditionnels pourra être utilisé.
Les menuiseries et percements Les menuiseries devront respecter les formes et couleurs proches de celles traditionnellement utilisées dans le cadre environnant.
Article 1AUt 4.3 : Traitement des clôtures Les clôtures font partie d’un ensemble bâti, elles doivent donc être conçues en harmonie avec les bâtiments d’habitation et autres constructions (teintes similaires au ton de la pierre locale, etc.), et être de forme simple et homogène. Les clôtures pourront être composées d’une partie pleine, avec une hauteur comprise entre 0,6 mètre et 1 mètre de hauteur. Dans le cas de clôtures composées d’un dispositif à claire-voie, celui-ci sera, de préférence, doublé par une haie mixte.
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1Aut
Dans tous les cas de figure, la hauteur totale (dispositif à claire-voie, plantations) ne dépassera pas 1,80 mètre
Article 1AUt 4.4 : Traitements architecturaux des locaux et installations accessoires Les constructions annexes seront traitées avec le même soin que la façade principale et en harmonie avec elle. Sauf impossibilité technique, les appareillages techniques (paraboles de réception, climatiseur, etc) ne devront pas être visibles depuis le domaine public ; et les abris compteur (électricité, gaz, télécom, etc) devront être encastrés dans les murs de clôtures ou de façades.

### Rubrique 1AUT 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : AUt5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Le traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions sera compatible avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation. Il doit être porté une attention particulière à la végétalisation des abords des constructions, et à la limitation de l’imperméabilisation. L’intégration paysagère doit permettre de limiter la covisibilité avec l’A75. Les plantations existantes seront dans la mesure du possible maintenues ou remplacées par des plantations d’essences indigènes ou acclimatées, adaptées aux conditions pédoclimatiques actuelles et prenant en compte les perspectives d’évolutions climatiques. Concernant les zones d’accueil d’installations et habitations légères de loisir : Les circulations de véhicules légers seront minimisées, avec un traitement de surface perméable pour les accès secondaires. Les habitations légères de loisirs et les infrastructures associées seront accompagnées par des plantations, arbres et arbustes d’essences locales majoritairement.
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1Aut Article 1AUt6 : Stationnement Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies et emprises publiques. Les aires de stationnement devront également participer à la qualité paysagère de l’espace, notamment par la création ou le maintien de végétations, ou la non imperméabilisation. Chaque nouvelle construction ayant un usage de logement devra prévoir deux aires de stationnement. Les nouvelles constructions entrant dans les autres destinations et sous destinations autorisées devront prévoir des stationnements adaptés aux besoins de l’occupation.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200906_PLUi_20250930.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077/1aut
La commune : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12077/zone/1aut