# Zone NPV2 du plan local d'urbanisme intercommunal de Cornus (12077) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241200906_PLUi_20250930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NPV2 du règlement, 2 rubriques.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NPV2 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : N 3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux autres constructions d’une même unité )

En secteurs Nl, Nh, Nca, Npv, Npa, Nx et Nxa : Toute construction devra être implantée :
- soit en limite séparative, - soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de
la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de L ≥ H/2 ≥ 3 mètres, par rapport aux limites séparatives
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 98
N Nca Nh Nj Nl Nlp Nx Nxa Naero Npv Neol
Les annexes doivent être implantées à proximité de la construction principale. Dans le cas d’une unité foncière classée dans deux zones différentes du PLUi (exemple : Nh et N), les annexes et extensions aux constructions à usage d’habitation sont autorisées sur l’ensemble de l’unité foncière et sont soumises aux règles propres à la zone où elles sont implantées.

### Rubrique NPV2 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : N 3.3 : Volumétrie)

La hauteur des nouvelles constructions, extensions et annexes ne dépassera pas 9 mètres (hors constructions entrant dans la sous-destination « Logement »). Cette prescription pourra être adaptée pour des raisons techniques, fonctionnelles ou matérielles, sous réserve de porter une attention particulière à leur intégration paysagère. La hauteur des installations et aménagements liés à la production d’énergie renouvelable n’est pas réglementée. Constructions entrant dans la sous-destination « Logement » : La hauteur des constructions nouvelles, extensions et surélévations ne doit pas dépasser l’équivalent d’un Rez de Chaussée + 1 étage + combles.
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 99
La hauteur des annexes à ces constructions ne dépassera pas 4 mètres.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200906_PLUi_20250930.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077/npv2
La commune : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12077/zone/npv2