# Zone UE du plan local d'urbanisme intercommunal de Cornus (12077) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 241200906_PLUi_20250930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités)

Article Ue 1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Article Ue 1.1 : Occupations et utilisations du sol interdites Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf celles indiquées à l’article Ue 1.2
Article Ue 1.2 : Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions • Les nouvelles constructions et changements de destination, entrant dans la destination
« Equipements d’intérêt collectif et services publics », ainsi que les aménagements liés à cette même destination, • Les aménagements en vue de la création ou de l’extension d’aires pour résidences mobiles de loisir et caravanes, • L’aménagement, la mise aux normes et l’extension du bâti existant, sous réserve de ne pas entraîner de nuisances supplémentaires à la vocation du secteur, • Les affouillements et exhaussements à condition qu’ils soient liés à des aménagements compatibles avec la vocation de la zone ou liés à des aménagements d’intérêt général (route, etc.).

### Rubrique UE 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Ue 3 : Volumétrie et implantation des constructions Article Ue 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voie)

L’implantation des constructions et installations doit être appréciée au regard de la sécurité des usagers des voies, et de la visibilité par rapport aux dites voies.
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 49
Ue Article Ue3.2 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux autres constructions d’une même unité foncière Toute construction et extension devra être implantée : - soit en limite séparative, sauf si la limite séparative est également une limite de zone à vocation résidentielle (Ua, Ub) - soit à une distance, comptée horizontalement de tout point du bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus proche, égale à la moitié de la hauteur du bâtiment avec un recul minimum de L ≥ H/2 ≥ 3 mètres, par rapport aux limites séparatives
Article Ue 3.3 Volumétrie des constructions principales Non règlementé
PLUI - Communauté de Communes Larzac et Vallées 50
Ue

### Rubrique UE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Ue 4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

Article Ue 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages naturels ou urbains.
Tout projet faisant l’objet d’une recherche architecturale peut être pris en considération même s’il sort du cadre du présent règlement.
Article Ue 4.2 : Traitement des façades et toitures des constructions Le traitement des façades La couleur de finition des façades, ainsi que les éléments installés sur le bâtiment, devront s’intégrer à l’architecture et au paysage environnant, en privilégiant des teintes similaires au ton de la pierre locale. Les couleurs vives ne seront utilisées que dans le cadre d’éléments propres à l’identification et avec parcimonie.
Les menuiseries devront être traitées avec des teintes similaires aux façades.
Le traitement des toitures La couverture des bâtiments devra s’intégrer parfaitement à l’architecture et au paysage environnant.
Article Ue 4.3 : Traitement des clôtures Non règlementé

### Rubrique UE 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Ue 5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Il doit être porté une attention particulière à la végétalisation des abords des constructions, et à la limitation de l’imperméabilisation. L'aspect visuel des espaces destinés à un dépôt ou au stockage devra être protégé d'une dégradation trop marquante.
Les plantations existantes seront dans la mesure du possible maintenues ou remplacées par des plantations d’essences indigènes ou acclimatées, adaptées aux conditions pédoclimatiques actuelles et prenant en compte les perspectives d’évolutions climatiques.
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Ue Article Ue 6 : Stationnement Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies et emprises publiques. Le stationnement devra être adapté aux besoins de l’occupation du secteur. Les aires de stationnement devront également participer à la qualité paysagère de l’espace, notamment par la création ou le maintien de végétations, ou la non imperméabilisation. Pour les immeubles d’habitations collectives ou de bureaux, le stationnement pour les vélos correspondra à minima aux obligations induites par la réglementation en vigueur. Est entendu comme stationnement pour vélos un espace réservé et sécurisé, sur le parc de stationnement ou dans l’immeuble. Il doit être en adéquation avec les besoins de l’immeuble.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200906_PLUi_20250930.
Page : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/cornus-12077.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12077/zone/ue