# PLU de Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre) : zonage et règles de construction

Cosne-Cours-sur-Loire, code INSEE 58086, 58200, 9 733 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 58086_PLU_20130715 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/07/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 77 pages, 9 zones, 144 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/1aue.md
- 1AUH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/1auh.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/ua.md
- UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/ud.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/ue.md
- UHA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/uha.md

## Permis de construire à Cosne-Cours-sur-Loire

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Cosne-Cours-sur-Loire
- Adresse : Place du Docteur-Jacques-Huyghues-des-Étages, 58200 Cosne-Cours-sur-Loire
- Téléphone : 03 86 26 50 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 58086_PLU_20130715.
Page : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cosne-cours-sur-loire-58086/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58086