# PLU de Couchey (Côte-d'Or) : zonage et règles de construction

Couchey, code INSEE 21200, 21160, 1 103 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 21200_PLU_20200321 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 135 pages, 10 zones, 119 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/plan/3.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/1au.md
- 1AUE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/1aue.md
- 2AU (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/2au.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/uc.md
- UE (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/ue.md
- UL (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/ul.md

## Permis de construire à Couchey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Couchey
- Adresse : 3 place Charles-de-Gaulle, 21160 Couchey
- Téléphone : 03 80 52 10 90
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21200_PLU_20200321.
Page : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/couchey-21200/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21200