# PLU de Couffoulens (Aude) : zonage et règles de construction

Couffoulens, code INSEE 11102, 11250, 533 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 11102_PLU_20241216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 32 pages, 8 zones, 102 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/a.md
- AU1 (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/au1.md
- AUO (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/auo.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/uc.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/ul.md

## Permis de construire à Couffoulens

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Couffoulens
- Adresse : 8 ter rue Jean-Jaurès, 11250 Couffoulens
- Téléphone : 04 68 79 62 75
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 18 h ; Le mardi, de 13 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 11102_PLU_20241216.
Page : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/couffoulens-11102/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/11102