# PLU de Courbouzon (Jura) : zonage et règles de construction

Courbouzon, code INSEE 39169, 39570, 579 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 39169_PLU_20221027 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/plan/2.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/1au.md
- AG2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/ag2.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/n.md
- NG2 (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/ng2.md
- UAG2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/uag2.md
- UBG2 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/ubg2.md
- UEI1 (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/uei1.md
- UY (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/uy.md

## Permis de construire à Courbouzon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Courbouzon
- Adresse : 60 route du Val-de-Sorne, 39570 Courbouzon
- Téléphone : 09 63 05 56 11
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 18 h ; Le mercredi, de 15 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39169_PLU_20221027.
Page : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courbouzon-39169/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39169