# Urbanisme de Courcelles (Territoire de Belfort) : zonage et règles de construction

Courcelles, code INSEE 90027, 90100, 132 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. C'est le cas des communes qui relèvent du règlement national d'urbanisme, où la constructibilité est limitée aux parties déjà urbanisées. La mairie et la préfecture tranchent.

## Permis de construire à Courcelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Foudre
- Grêle
- Neige et pluies verglaçantes

## La mairie

- Mairie - Courcelles
- Adresse : 6 rue d'Ajoie, 90100 Courcelles
- Téléphone : 03 84 29 64 28
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 15 h ; Le jeudi, de 10 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/courcelles-90027
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courcelles-90027/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90027