# PLU de Courcelles-en-Bassée (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Courcelles-en-Bassée, code INSEE 77133, 77126, 223 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77133_PLU_20231009 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 119 pages, 5 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/a.md
- N (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/n.md
- UA (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/ub.md
- UE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/ue.md

## Permis de construire à Courcelles-en-Bassée

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Courcelles-en-Bassée
- Adresse : 9 rue Grande, 77126 Courcelles-en-Bassée
- Téléphone : 01 60 96 70 89
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77133_PLU_20231009.
Page : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courcelles-en-bassee-77133/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77133