# PLU de Courcelles-Epayelles (Oise) : zonage et règles de construction

Courcelles-Epayelles, code INSEE 60168, 60420, 210 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60168_PLU_20231220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/12/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 53 pages, 5 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/1au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/ua.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/ue.md

## Permis de construire à Courcelles-Epayelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain

## La mairie

- Mairie - Courcelles-Epayelles
- Adresse : 172 rue du Château, 60420 Courcelles-Epayelles
- Téléphone : 03 44 51 01 16
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 11 h ; Le vendredi, de 17 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60168_PLU_20231220.
Page : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courcelles-epayelles-60168/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60168