# Zone AU0 du plan local d'urbanisme de Courniou (34086) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 34086_PLU_20130701 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/07/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU0 du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU0 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol autres que celles ‚num‚r‚es en AU0-2.

### Article AU0 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : LES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Sont autoris‚s sous conditions particuli•res :  les affouillements et exhaussements du sol li‚s aux ‚quipements d’infrastructure,

SECTION 2 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SOL

articles AU0 - 3 … 14 TOUS ARTICLES Non r‚glement‚s.

TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34086_PLU_20130701.
Page : https://edifiable.fr/plu/courniou-34086/au0
La commune : https://edifiable.fr/plu/courniou-34086.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34086/zone/au0