# PLU de Courteranges (Aube) : zonage et règles de construction

Courteranges, code INSEE 10110, 10270, 594 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10110_PLU_20181122 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/11/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 91 pages, 9 zones, 144 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/1au.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/a.md
- AUY (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/auy.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/ua.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/uc.md
- UV (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/uv.md
- UY (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/uy.md

## Permis de construire à Courteranges

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Courteranges
- Adresse : Place Aimé-et-Jean-Claude-Chanet, 10270 Courteranges
- Téléphone : 03 25 41 20 89
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h 30 et de 13 h à 16 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 13 h à 16 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10110_PLU_20181122.
Page : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courteranges-10110/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10110