# PLU de Courtry (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Courtry, code INSEE 77139, 77181, 7 330 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77139_PLU_20221003 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 160 pages, 11 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AUX (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/2aux.md
- AUA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/aua.md
- AUB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/aub.md
- AUXF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/auxf.md
- AUXR (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/auxr.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/n.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/ub.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/ud.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/ux.md

## Permis de construire à Courtry

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Courtry
- Adresse : 52 rue du Général-Leclerc, 77181 Courtry
- Téléphone : 01 64 26 60 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77139_PLU_20221003.
Page : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/courtry-77139/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77139