# PLU de Creutzwald (Moselle) : zonage et règles de construction

Creutzwald, code INSEE 57160, 57150, 12 254 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 57160_PLU_20200224 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 96 pages, 8 zones, 114 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/1auh.md
- 1AUW (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/1auw.md
- A : Sont classés en zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/a.md
- N : Il s’agit d’une zone naturelle à protéger en raison de la qualité du site, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esth (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/n.md
- UA : Il s'agit d'une zone urbaine qui comprend essentiellement de l'habitat, des services, des activités diverses et des équipements publics (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/ua.md
- UB : Il s’agit d’une zone à vocation principale d’habitat, où l’implantation d’immeubles collectifs est admise (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/ub.md
- UC : Il s'agit d'une zone d’extension du tissu urbain ancien central à dominante d’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/uc.md
- UX : Il s'agit d'une zone réservée essentiellement aux activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/ux.md

## Permis de construire à Creutzwald

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Creutzwald
- Adresse : Rue de Carling, 57150 Creutzwald
- Téléphone : 03 87 81 89 89
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57160_PLU_20200224.
Page : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/creutzwald-57160/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57160