# PLUi de Crottet (Ain) : zonage et règles de construction

Crottet, code INSEE 01134, 01290, 1 847 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070555_PLUi_20231013 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 13/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 224 pages, 8 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/1au.md
- 2AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/2au.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/a.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/n.md
- UC (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/uc.md
- UE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/ue.md
- UH (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/uh.md
- UX (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/ux.md

## Permis de construire à Crottet

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Crottet
- Adresse : 141 rue Villa Crotteldi, 01290 Crottet
- Téléphone : 03 85 31 54 87
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 13 h 30 à 18 h ; Le vendredi, de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070555_PLUi_20231013.
Page : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/crottet-01134/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01134