# PLUi de Crouseilles (Pyrénées-Atlantiques) : zonage et règles de construction

Crouseilles, code INSEE 64196, 64350, 118 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067296_PLUi_20230223 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/02/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 158 pages, 11 zones, 86 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AU0 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/au0.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/n.md
- NAE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/nae.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/uc.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/ue.md
- UL (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/ul.md
- UM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/um.md
- UX (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/ux.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/uy.md

## Permis de construire à Crouseilles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Crouseilles
- Adresse : 12 route de Madiran, 64350 Crouseilles
- Téléphone : 05 59 68 15 42
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067296_PLUi_20230223.
Page : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/crouseilles-64196/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/64196