# PLUi de Croutelle (Vienne) : zonage et règles de construction

Croutelle, code INSEE 86088, 86240, 946 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069854_PLUi_20260227_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 27/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 188 pages, 8 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/reglement.txt
- Plan de zonage, 7 planches : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/plan/7.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A1 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/a1.md
- A2 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/a2.md
- AUM2 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/aum2.md
- N2F (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/n2f.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/uc.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/ue.md
- UT (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/ut.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/uy.md

## Permis de construire à Croutelle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Croutelle
- Adresse : 33 Grand'Rue, 86240 Croutelle
- Téléphone : 05 49 53 06 09
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069854_PLUi_20260227_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/croutelle-86088/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/86088