# PLU de Cubnezais (Gironde) : zonage et règles de construction

Cubnezais, code INSEE 33142, 33620, 1 915 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 33142_PLU_20231106 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 58 pages, 8 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/1au.md
- 2AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/ub.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/ue.md
- UY (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/uy.md

## Permis de construire à Cubnezais

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)

## La mairie

- Mairie - Cubnezais
- Adresse : 61 rue de la Gravette, 33620 Cubnezais
- Téléphone : 05 57 68 70 71
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 19 h ; Du mardi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 14 h à 18 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33142_PLU_20231106.
Page : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/cubnezais-33142/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33142